Langue: français
31.5.1972 (mercredi)
No 941. Conférence des Nations Unies sur l'environnement (Stockholm, 5-16.6.1972)
Procès-verbal du Conseil fédéral (PVCF)
Présentation des principes qui serviront de lignes directrices à la délégation suisse à la Conférence de l'ONU sur l'environnement qui se tiendra à Stockholm.
Egalement: Département politique. Proposition du 15.5.1972 (annexe).
Egalement: Département politique. Projet de préambule et de principes à inclure dans la Déclaration sur l'environnement (annexe).
Egalement: Département de l'intérieur. Rapport joint du 25.5.1972 (annexe).
Egalement: Département des finances et des douanes. Rapport joint du 29.5.1972 (annexe).
Egalement: Département politique. Co-rapport du 30.5.1972 (pris connaissance).
Egalement: Département de l'économie publique. Rapport joint du 24.5.1972 (adhésion).
Egalement: Département des transports et communications et de l'énergie. Rapport joint du 25.5.1972 (adhésion).
Egalement: Département politique. Proposition du 15.5.1972 (annexe).
Egalement: Département politique. Projet de préambule et de principes à inclure dans la Déclaration sur l'environnement (annexe).
Egalement: Département de l'intérieur. Rapport joint du 25.5.1972 (annexe).
Egalement: Département des finances et des douanes. Rapport joint du 29.5.1972 (annexe).
Egalement: Département politique. Co-rapport du 30.5.1972 (pris connaissance).
Egalement: Département de l'économie publique. Rapport joint du 24.5.1972 (adhésion).
Egalement: Département des transports et communications et de l'énergie. Rapport joint du 25.5.1972 (adhésion).
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