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Transit and transport
Transit und Verkehr
Transit et transports
Transito e trasporti

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DateNrTypeSubjectSummaryL
25.6.198064304pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport Vom vorgelegten Bericht über die 51. Session der Europäische Verkehrsministerkonferenz (CEMT) vom 20.–21.5.1980 wird Kenntnis genommen.

Darin: Verkehrs- und Energiewirtschaftsdepartement....
de
8.7.198166486pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport Le Conseil fédéral prend connaissance du rapport de la délégation suisse concernant la Conférence européenne des Ministres des tranports ayant eu lieu à Helsinki le 26 et 27.5.1981.
fr
21.12.198159450pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport Lors de la conférence européenne des ministres des transports, le débat sur l'orientation des politiques ferroviaires a mis en lumière les convergences dans l'objectif et les divergences dans les...
fr
7.7.198267035pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport Le Conseil fédéral prend acte du rapport concernant la 55e session de la Conférence européenne des Ministres des transports traitant notamment de l'orientation des politiques ferroviaires ou encore...
fr
11.11.198259160pdfLetterTransit and transport Bei der Wahl des neuen CEMT-Generalsekretärs ist aus Schweizer Sicht nicht die Staatsangehörigkeit, sondern die spezifische Eignung des Kandidaten in persönlicher und fachlicher Hinsicht entscheidend.
de
12.1.198367235pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport Le Conseil fédéral prend acte du rapport concernant la 56ème session de la Conférence européenne des Ministres des transports traitant notamment de la sécurité des transports scolaires ou encore de...
fr
30.1.198556742pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport Lors de la 60e session de la Conférence européenne des Ministres des transports (CEMT), la Suisse a été particulièrement critiquée pour l’introduction prochaine de deux taxes sur les transports...
fr
11.9.198564342pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport En réponse à une taxe espagnole récemment mise en place, le Conseil fédéral décide d'imposer une taxe de 200 CHF à tous les poids lourds venant d'Espagne lors de leur entrée en Suisse.
fr
12.8.198657355pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport La Conférence européenne des Ministres des transports adopte une résolution qui vise à intensifier et améliorer la communication entre les États membres et non membres des Communautés européennes...
fr
6.11.198756886pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport Der Bundesrat pflegt im Zusammenhang mit dem Transitverkehr die Beziehungen zu den Verkehrsministern der Nachbarländer. Im Rahmen des Luftreinhalte-Konzepts beabsichtigt der Bundesrat insbesondere mit...
ml
Assigned documents (secondary subject) (764 records found)
DateNrTypeSubjectSummaryL
1.2.190142764pdfLetterFrance (Others)
Volume
Le Conseil d’Etat genevois est en faveur de la traversée du Jura par Lons-le-Saunier—St-Claude—Genève.


fr
25.2.190142765pdfLetterFrance (Others)
Volume
Nature et limites du concours de la Confédération pour le raccourci Frasne—Vallorbe.


fr
14.1.190242781pdfNoteFrance (Others)
Volume
Décisions de la commission française pour l’étude des lignes d’accès au Simplon et leurs répercussions pour la Suisse.


fr
22.2.190242786pdfLetterFrance (Others)
Volume
Il est souhaitable que le projet de ligne d’accès au Simplon par Frasne—Vallorbe obtienne le plus vite possible l’approbation du gouvernement français. Des démarches pressantes de la C.J.S. auprès de...
fr
14.6.190242810pdfLetterFrance (Others)
Volume
Appréciation des conséquences de la construction de la ligne Frasne—Vallorbe pour la défense des frontières à l’ouest de la Suisse: Le DMF craint qu’elle n’affecte les mesures de mobilisation.
de
13.9.190242819pdfLetterItaly (Others)
Volume
La compagnie des chemins de fer Jura—Simplon demande officiellement au gouvernement italien l’autorisation de transférer à la Confédération sa concession sur territoire italien.


fr
25.1.190342826pdfLetterItaly (Others)
Volume
L’Italie souhaite exploiter elle-même le tronçon Iselle—Domodossola, Iselle étant un point stratégique important. L’Italie se prémunirait ainsi contre une éventuelle invasion française par le Valais à...
fr
30.1.190342827pdfLetterItaly (Others)
Volume
Carlin revient sur les négociations de 1898 avec l’Italie au sujet du Simplon, alors qu’il était Ministre à Rome.


de
3.2.190342828pdfMinutesFrance (Others)
Volume
Le Conseil d’Etat du Canton de Vaud soutient auprès du Conseil fédéral la ligne de chemin de fer Frasne—Vallorbe contre le projet concurrent du Canton de Genève par la Faucille.


de
4.2.190342829pdfLetterFrance (Others)
Volume
Lardy souhaite que la Suisse garde une attitude passive face aux intéressés français dans la question du raccordement Frasne—Vallorbe.


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