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Transit and transport
Transit und Verkehr
Transit et transports
Transito e trasporti

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Assigned documents (main subject) (465 records found)
DateNrTypeSubjectSummaryL
25.6.198064304pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport Vom vorgelegten Bericht über die 51. Session der Europäische Verkehrsministerkonferenz (CEMT) vom 20.–21.5.1980 wird Kenntnis genommen.

Darin: Verkehrs- und Energiewirtschaftsdepartement....
de
8.7.198166486pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport Le Conseil fédéral prend connaissance du rapport de la délégation suisse concernant la Conférence européenne des Ministres des tranports ayant eu lieu à Helsinki le 26 et 27.5.1981.
fr
21.12.198159450pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport Lors de la conférence européenne des ministres des transports, le débat sur l'orientation des politiques ferroviaires a mis en lumière les convergences dans l'objectif et les divergences dans les...
fr
7.7.198267035pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport Le Conseil fédéral prend acte du rapport concernant la 55e session de la Conférence européenne des Ministres des transports traitant notamment de l'orientation des politiques ferroviaires ou encore...
fr
11.11.198259160pdfLetterTransit and transport Bei der Wahl des neuen CEMT-Generalsekretärs ist aus Schweizer Sicht nicht die Staatsangehörigkeit, sondern die spezifische Eignung des Kandidaten in persönlicher und fachlicher Hinsicht entscheidend.
de
12.1.198367235pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport Le Conseil fédéral prend acte du rapport concernant la 56ème session de la Conférence européenne des Ministres des transports traitant notamment de la sécurité des transports scolaires ou encore de...
fr
30.1.198556742pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport Lors de la 60e session de la Conférence européenne des Ministres des transports (CEMT), la Suisse a été particulièrement critiquée pour l’introduction prochaine de deux taxes sur les transports...
fr
11.9.198564342pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport En réponse à une taxe espagnole récemment mise en place, le Conseil fédéral décide d'imposer une taxe de 200 CHF à tous les poids lourds venant d'Espagne lors de leur entrée en Suisse.
fr
12.8.198657355pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport La Conférence européenne des Ministres des transports adopte une résolution qui vise à intensifier et améliorer la communication entre les États membres et non membres des Communautés européennes...
fr
6.11.198756886pdfMinutes of the Federal CouncilTransit and transport Der Bundesrat pflegt im Zusammenhang mit dem Transitverkehr die Beziehungen zu den Verkehrsministern der Nachbarländer. Im Rahmen des Luftreinhalte-Konzepts beabsichtigt der Bundesrat insbesondere mit...
ml
Assigned documents (secondary subject) (762 records found)
DateNrTypeSubjectSummaryL
12.8.186141435pdfProposalKingdom of Sardinia
Volume
Historique du projet d’un chemin de fer par le Lukmanier. Les cantons de Saint-Gall, des Grisons et du Tessin ne peuvent continuer à traiter seuls avec la Sardaigne, la question étant d’intérêt...
de
2.4.186441498pdfMinutes of the Federal CouncilAustria-Hungary (Other)
Volume
Le Conseil fédéral ne peut pas prendre une décision définitive sur la question d’une ligne ferroviaire à travers les Alpes. Il est disposé à servir d’intermédiaire entre les cantons intéressés et...
de
2.11.186441515pdfMinutes of the Federal CouncilItaly (Economy)
Volume
Instructions complémentaires sur l’article du traité de commerce avec l’Italie concernant le chemin de fer à travers les Alpes.


de
20.3.186541523pdfReportGerman Realm (Other)
Volume
Position des Etats de l’Allemagne du Sud sur une ligne de chemin de fer à travers les Alpes.


de
11.4.186841662pdfLetterGerman Realm (General)
Volume
Envoi des instructions pour les négociations commerciales et nécessité d’y inclure confidentiellement la question du chemin de fer à travers les Alpes.


de
8.11.186841696pdfPolitical reportGerman Realm (General)
Volume
Remise des lettres de créance à Carlsruhe et entretiens avec les Ministres badois sur le Traité de commerce et le raccordement ferroviaire.


de
22.11.186841697pdfPolitical reportGerman Realm (General)
Volume
Remise des lettres de créance à Stuttgart. Conversations sur la reprise des négociations commerciales et question du raccordement ferroviaire avec le Bade.


de
13.10.186941744pdfMinutes of the Federal CouncilRailway
Volume
Autorisation de signer le procès-verbal final de la conférence sur le Gothard, ainsi que le Traité avec l’Italie.


fr
29.12.186941752pdfLetterGerman Realm (General)
Volume
Mort du Conseiller fédéral V. Ruffy. La question du Gothard vue de Berlin. Audience de Welti et de Hammer à Berlin.


de
5.5.187341991pdfReportFrance (Economy)
Volume
Bericht über eine Unterredung mit Präsident Thiers. Dieser wünscht das französische Kapital bei der Versteigerung der Ligne d’Italie zu schützen, lehnt erneut wegen der Kommunardengefahr die Aufhebung...
fr