Informations sur le thème dodis.ch/D182

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Transit et transports
Transit und Verkehr
Transit and transport
Transito e trasporti

▼▶Contexte

1. Questions politiques

2. Relations bilatérales

3. Relations multilatérales

4. Acteurs et institutions

5. Relations économiques

5.4 Transit et transports

Nouvelles lignes ferroviaires à travers les Alpes (NLFA) (1961–)

Commission centrale pour la navigation du Rhin

Ligne du Gothard, planification (1851–1871)

Ligne du Gothard, construction (1871–1886)

Ligne du Gothard, convention du Gothard (1903–1913)

Ligne du Simplon (1873–1913)

6. Migrations

7. Développement et coopération

8. Politique de sécurité

9. Questions sociétales

Plus d’informations

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Documents liés (thème principal) (477 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
21.12.198159450pdfProcès-verbal du Conseil fédéralTransit et transports Lors de la conférence européenne des ministres des transports, le débat sur l'orientation des politiques ferroviaires a mis en lumière les convergences dans l'objectif et les divergences dans les...
fr
19.5.198272118pdfProcès-verbal du Conseil fédéralTransit et transports Der Bundesrat stimmt dem Übereinkommen über den grenzüberschreitenden Gelegenheitsverkehr mit Kraftomnibussen zu. Damit wird der internationale Carverkehr auf eine einheitliche rechtliche Grundlage...
de
7.7.198267035pdfProcès-verbal du Conseil fédéralTransit et transports Le Conseil fédéral prend acte du rapport concernant la 55e session de la Conférence européenne des Ministres des transports traitant notamment de l'orientation des politiques ferroviaires ou encore...
fr
11.11.198259160pdfLettreTransit et transports Bei der Wahl des neuen CEMT-Generalsekretärs ist aus Schweizer Sicht nicht die Staatsangehörigkeit, sondern die spezifische Eignung des Kandidaten in persönlicher und fachlicher Hinsicht entscheidend.
de
12.1.198367235pdfProcès-verbal du Conseil fédéralTransit et transports Le Conseil fédéral prend acte du rapport concernant la 56ème session de la Conférence européenne des Ministres des transports traitant notamment de la sécurité des transports scolaires ou encore de...
fr
11.1.198468392pdfProcès-verbal du Conseil fédéralTransit et transports
Le Conseil fédéral prend acte du rapport concernant la 58e session de la Conférence européenne des Ministres des transports (CEMT).

Également: Proposition du DFTCE du 6.12.1983...
fr
3.12.198468838pdfProcès-verbal du Conseil fédéralTransit et transports Für ausländische Fahrzeuge werden neu Abgaben anhand von Tagespauschalen eingeführt. Die Ansätze sind degressiv gestaltet, damit die Abgaben vorzugsweise über längere Perioden entrichtet werden, was...
de
3.12.198468842pdfProcès-verbal du Conseil fédéralTransit et transports Der Tessiner Staatsrat verlangt die unverzügliche Wiederaufnahme der Studien über neue Alpentransversalen, da das bestehende Netz bereits vor dem Jahr 2000 überlastet sein werde. Der Bundesrat betont...
ml
30.1.198556742pdfProcès-verbal du Conseil fédéralTransit et transports Lors de la 60e session de la Conférence européenne des Ministres des transports (CEMT), la Suisse a été particulièrement critiquée pour l’introduction prochaine de deux taxes sur les transports...
fr
4.2.198568043pdfProcès-verbal du Conseil fédéralTransit et transports Il est pris connaissance des rapports du groupe intépartemental sur la redevance sur le trafic des poids lourds. Le Conseil fédéral envisage d'abaisser l'émolument administratif pour le trafic...
fr
Documents liés (thème secondaire) (793 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
17.3.189942710pdfProcès-verbal du Conseil fédéralFrance (Autres)
Volume
Le Conseil fédéral approuve le projet des compagnies Jura—Simplon et Paris—Lyon—Méditerrannée de construire une ligne de Frasne à Vallorbe et souhaite que la C.J.S. améliore son réseau existant. 		de
1.2.190142764pdfLettreFrance (Autres)
Volume
Le Conseil d’Etat genevois est en faveur de la traversée du Jura par Lons-le-Saunier—St-Claude—Genève.


fr
25.2.190142765pdfLettreFrance (Autres)
Volume
Nature et limites du concours de la Confédération pour le raccourci Frasne—Vallorbe.


fr
14.1.190242781pdfNoteFrance (Autres)
Volume
Décisions de la commission française pour l’étude des lignes d’accès au Simplon et leurs répercussions pour la Suisse.


fr
22.2.190242786pdfLettreFrance (Autres)
Volume
Il est souhaitable que le projet de ligne d’accès au Simplon par Frasne—Vallorbe obtienne le plus vite possible l’approbation du gouvernement français. Des démarches pressantes de la C.J.S. auprès de...
fr
14.6.190242810pdfLettreFrance (Autres)
Volume
Appréciation des conséquences de la construction de la ligne Frasne—Vallorbe pour la défense des frontières à l’ouest de la Suisse: Le DMF craint qu’elle n’affecte les mesures de mobilisation. 		de
13.9.190242819pdfLettreItalie (Autres)
Volume
La compagnie des chemins de fer Jura—Simplon demande officiellement au gouvernement italien l’autorisation de transférer à la Confédération sa concession sur territoire italien.


fr
25.1.190342826pdfLettreItalie (Autres)
Volume
L’Italie souhaite exploiter elle-même le tronçon Iselle—Domodossola, Iselle étant un point stratégique important. L’Italie se prémunirait ainsi contre une éventuelle invasion française par le Valais à...
fr
30.1.190342827pdfLettreItalie (Autres)
Volume
Carlin revient sur les négociations de 1898 avec l’Italie au sujet du Simplon, alors qu’il était Ministre à Rome.


de
3.2.190342828pdfProcès-verbalFrance (Autres)
Volume
Le Conseil d’Etat du Canton de Vaud soutient auprès du Conseil fédéral la ligne de chemin de fer Frasne—Vallorbe contre le projet concurrent du Canton de Genève par la Faucille.


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