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France (2372 documents trouvés): Général (740 documents), Politique (722), Economie (816), Autres (271)
Documents liés (thème principal) (1408 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
19.5.185241137pdfLettreFrance (Autres)
Volume
Sur les tracés possibles de Lyon à Genève ou la Savoie et leurs implications financières.
fr
26.5.185241138pdfLettreFrance (Autres)
Volume
Le tracé de la ligne de Lyon à Genève par la rive droite du Rhône a été jugé préférable. Nombreuses demandes d’expulsés français de pouvoir se rendre en Suisse.


fr
24.9.185241148pdfNoteFrance (Autres)
Volume
Le nouveau tarif fédéral nuit au Pays de Gex. La France demande le rétablissement de la liberté commerciale selon le traité de 1815.


fr
17.11.185241149pdfInstructionsFrance (Politique)
Volume
Conduite à tenir lors de la proclamation de l’Empire. Rappel des principes fondamentaux de la politique de la Suisse.


fr
24.11.185241151pdfLettreFrance (Politique)
Volume
Situation en France à la veille de la proclamation de l’Empire. Bonnes dispositions envers la Suisse.


fr
29.7.185341186pdfNoteFrance (Autres)
Volume
Concessions douanières accordées en faveur du Pays de Gex.


fr
12.8.185341188pdfNoteFrance (Autres)
Volume
Satisfaction au sujet du statut accordé au Pays de Gex. Dispositions favorables au passage, des produits suisses par Les Fourgs.


fr
3.11.185541228pdfLettreFrance (Autres)
Volume
Se plaint de la présence de réfugiés français à Genève et de leurs activités subversives.


fr
12.5.185741279pdfRapportQuestion de la vallée des Dappes (1857–1863)
Volume
Inconvénients du statu quo. Propositions françaises inacceptables. Position du Canton de Vaud.
fr
2.7.185741283pdfNote verbaleQuestion de la vallée des Dappes (1857–1863)
Volume
Nouvelles bases de négociations selon les propositions du Gouvernement vaudois.
fr
Documents liés (thème secondaire) (964 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
4.11.186363209pdfNoteRelations multilatérales Das politische Gebilde des heutigen Europas beruht auf dem Fundament des Westfälischen Friedens von 1648 und der Friedensverträge von 1815. Dieses Fundament bricht aktuell von allen Seiten ein, was...
de
27.11.186363210pdfNoteRelations multilatérales Die Schweiz wurde von Seiner Majestät Kaiser Napoleon zu einem europäischen Kongress eingeladen. Eine Teilnahme kommt für den Bundesrat jedoch nur unter bestimmten Vorbehalten, insbesondere der...
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6.9.187041816pdfPropositionMouvement communiste
Volume
Pamphlet de l’Internationale en faveur de la République française et saisie de celui-ci.
de
10.11.187041834pdfPropositionNeutralisation de la Savoie (1870–1871)
Volume
Instructions au délégué helvétique envoyé auprès du Gouvernement français à Tours, pour régler l’occupation de la Savoie.
de
17.12.187041843pdfRapport politiqueNeutralisation de la Savoie (1870–1871)
Volume
Le Gouvernement français et l’éventuelle occupation de la Savoie. Résistance des Parisiens assiégés.
fr
20.3.187241935pdfLettreActivités politiques des personnes étrangères
Volume
Accusations genevoises à l’adresse du Consulat de France à Genève, lequel répand de faux bruits sur les communards réfugiés dans ce canton.
fr
31.8.187241960pdfCirculaireQuestions religieuses
Volume
Traités en voie d’élaboration avec l’Allemagne, la Russie, l’Empire ottoman, le Danemark et le Japon. Situation de l’Eglise catholique à Genève. Questions douanières avec la France. Le Ministre du...
fr
30.12.187263240pdfLettreRelations multilatérales Le Ministre de Suisse à Paris annonce qu'il a fait parvenir au Chargé d'affaires perse une copie de la lettre du Conseil fédéral, après que celui-ci ait promis de consulter son gouvernement à propos...
fr
27.5.187463169pdfProcès-verbal du Conseil fédéralQuestions de droit international Der Bundesrat ermächtigt das Politische Departement, die Einladung der Russischen Regierung zu einer internationalen Konferenz über die Regelung der Kriegsgesetze und Gebräuche zu verdanken und zu...
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23.9.187963241pdfLettreExpositions universelles Les cercles industriels suisses estiment que l'organisation d'une Exposition universelle en Suisse en 1880 n'aurait aucune chance de réussir.
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