Informations sur le nom géographique dodis.ch/G481

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Honduras
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Documents qui mentionnent ce lieu (254 informations trouvées)
DateTypeSujetRésuméL
17.1.187141849pdfNoteReich allemand (Général)
Volume
La responsabilité du siège de Paris revient au Gouvernement français qui a fait de la ville une forteresse. Références au droit des gens.


fr
22.5.187241946pdfCirculaireActeurs et institutions
Volume
Révision de la Constitution fédérale. Don Carlos et la Suisse. Polémique de la presse française concernant les frais d’internement de l’Armée de l’Est. Affaire des passeports. Nouvelle offre de...
fr
31.8.187241960pdfCirculaireQuestions religieuses
Volume
Traités en voie d’élaboration avec l’Allemagne, la Russie, l’Empire ottoman, le Danemark et le Japon. Situation de l’Eglise catholique à Genève. Questions douanières avec la France. Le Ministre du...
fr
5.5.188542268pdfProcès-verbal du Conseil fédéralPolitique de l'asile
Volume
Der Bundesrat will sich in keine Polemik über die erneuten deutschen Vorwürfe einlassen, die Schweiz protegiere die Anarchisten, weist jedoch die Anschuldigungen entschieden zurück.


de
4.10.189242509pdfCirculaireQuestions de droit international
Volume
Invitation aux puissances à participer à une conférence en vue de la création d’une Union internationale pour la publication des traités, accompagnée d’avant-projets de convention et de règlement...
fr
12.5.189942722pdfLettreQuestions de droit international
Volume
Le Conseil fédéral entend saisir l’occasion qui lui est offerte par la Conférence de La Haye, pour amener les Etats représentés à s’occuper de réviser la Convention de Genève.


fr
17.2.190342831pdfCirculaireQuestions de droit international
Volume
Le Conseil fédéral invite les Etats signataires de la Convention de Genève à participer à une conférence internationale en vue de sa révision.


fr
12.2.190442860pdfPropositionMexique (Politique)
Volume
Die Schweiz soll auf mexikanischen Vorstoss eingehen und aus wirtschaftlichen Gründen in Mexiko einen Gesandten mit Sitz in Washington akkreditieren.


fr
22.4.191459568pdfRapportConférences de la paix à La Haye (1899 et 1907)
Volume
Angesichts organisatorischer und rechtlicher Mängel während der II. Friedenskonferenz in Den Haag soll für die Organisation einer III. Friedenskonferenz ein internationales Vorbereitungskomitee...
ml
7.11.1918-8.11.191843742pdfRésolutionMaintien de la paix (1890–1918)
Volume
Résolutions votées par la commission pour la Réorganisation du Droit des Gens.

Également: Rapport du professeur Max Huber sur les problèmes que pose la création d’une Société des Nations....
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