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Organisations européennes
Europäische Organisationen
Europe's Organisations
Organisazioni europee

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Documents liés (thème principal) (334 informations trouvées)
DateTypeSujetRésuméL
13.7.195916572pdfRapportOrganisations européennes Points abordés: tour d'horizon; politique douanière et fiscale; agriculture; politique commerciale; harmonisation de la politique sociale; libération du marché du travail, de l'établissement...
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23.12.195913494pdfNoticeOrganisations européennes Note sur la décision des quatre Grands Occidentaux impliquant la création d'un nouveau comité intergouvernemental chargé d'étudier les questions de l'aide aux pays sous-développés et des rapports...
fr
12.1.196016490pdfDéclarationOrganisations européennes Position de la Suisse vis-à-vis des sujets discutés à la conférence: intégration économique européenne, pays en voie de développement, réforme de l'OECE.
fr
24.3.19608619pdfRapportOrganisations européennes M. Petitpierre et M. Dennery discutent des rapports entre la Marché commun et l'AELE, ainsi que de la division économique de l'Europe occidentale vers laquelle on se dirige.
fr
9.9.196030878pdfExposéOrganisations européennes Es werden die Hintergründe zu den Haltungen und Motiven Grossbritanniens bezüglich der europäischen Integration dargestellt. Dabei werden insbesondere wirtschaftliche Überlegungen präsentiert.
de
1.12.196017878AccordOrganisations européennes Accord instituant une commission préparatoire pour l'étude des possibilités d'une collaboration européenne dans le domaine des recherches spatiales
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23.2.196116511pdfNoticeOrganisations européennes Compte-rendu de la rencontre au sommet de Paris. Attitude des différents pays.
fr
28.2.19618620pdfRapportOrganisations européennes M. Dennery déplore le fait que la Suisse formule des revendications excessives aux pays du Marché commun. Si elle ne modère pas ses demandes, elle n'obtiendra rien.
fr
28.6.196130785pdfCommuniquéOrganisations européennes The ministers concluded that it was premature to judge whether their common objective - a single European market embracing all the members of EFTA - could be achieved by way of negotiation for...
en
7.7.196130115pdfProcès-verbal du Conseil fédéralOrganisations européennes Bericht über die Kompensationsverhandlungen mit der EWG, die durch das Entstehen eines gemeinsamen Aussentarifes verursacht wurden, und zwischen September 1960 und Mai 1961 stattfanden. Ergebnis für...
de
Documents liés (thème secondaire) (822 informations trouvées)
DateTypeSujetRésuméL
27.3.197339875pdfNoticeUnion européenne (CEE–CE–UE) Zwischen der Handelsabteilung und dem EFZD besteht eine Kontroverse bezüglich des Titels der Verordnung über die durch das Freihandelsabkommen bedingten Anpassungsmassnahmen. Der Begriff „europäische...
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11.4.197339694pdfProcès-verbal des délibérations du Conseil fédéralUnion européenne (CEE–CE–UE) Cette séance porte sur l'intégration européenne, la position de la délégation permanente pour l'économie, la coordination des domaines qui auront une grande importance (le nouveau droit européen par...
fr
25.4.197339927pdfProcès-verbal du Conseil fédéralRecherche et développement avec l'Europe État des lieux de l'Accord et description de la marche à suivre pour la participation de la Suisse au projet de laboratoire. Différents atouts à retirer de ce projet, ainsi que ses spécificités...
fr
21.5.197340358pdfNoticeNationalisations de biens suisses Überblick über die schweizerischen Wiedergutmachungsforderungen gegenüber Frankreich, Algerien, Marokko, Sowjetunion, DDR, Zaire, China, Indonesien, Lateinamerika, BRD und weitere. Organisatorische,...
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12.6.197348644pdfProcès-verbal du Conseil fédéralNavigation Die Kapazitätsregelung für die Rheinschifffahrt soll das Überangebot an Transportraum, das zeitweise wegen der Wasserstände entsteht, durch die Stilllegung von Schiffen beseitigen. Diese...
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15.6.197338845pdfNoticeNégociations de la CSCE à Helsinki et Genève (1972–1975) Directives de la Division du commerce relatives au volet économique de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe. Les objectifs principaux pour la deuxième phase sont la réciprocité...
fr
25.6.197338843pdfProcès-verbal du Conseil fédéralOrganisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) Le Conseil fédéral décide que la Suisse participera à la CSCE. Nominations des membres de la délégation pour la première phase, sous la direction de P. Graber, chef du DPF. Rapport concernant les...
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5.7.197338846pdfDiscoursNégociations de la CSCE à Helsinki et Genève (1972–1975) Explication des raisons qui poussent la Suisse à s'associer étroitement à cette conférence. Réflexions d'ordre plus général sur les raisons de cette conférence, ses buts et également le rôle des...
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26.7.197339408pdfNoticeRecherche et développement avec l'Europe
Volume
Aperçu du développement de la coopération scientifique en Europe et notamment des efforts de coordination des organisations multilatérales en Europe et au sein de l’Administration fédérale.
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10.8.197340488pdfExposéCommissions parlementaires de politique extérieure Dans son tour d'horizon devant la Commission des Affaires étrangères du Conseil des États, P. Graber relève notamment l'importance de la rencontre entre Brejnev et Nixon et du "rapprochement" entre...
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