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Organisations européennes
Europäische Organisationen
Europe's Organisations
Organisazioni europee

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Documents liés (thème principal) (334 informations trouvées)
DateTypeSujetRésuméL
13.7.195916572pdfRapportOrganisations européennes Points abordés: tour d'horizon; politique douanière et fiscale; agriculture; politique commerciale; harmonisation de la politique sociale; libération du marché du travail, de l'établissement...
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23.12.195913494pdfNoticeOrganisations européennes Note sur la décision des quatre Grands Occidentaux impliquant la création d'un nouveau comité intergouvernemental chargé d'étudier les questions de l'aide aux pays sous-développés et des rapports...
fr
12.1.196016490pdfDéclarationOrganisations européennes Position de la Suisse vis-à-vis des sujets discutés à la conférence: intégration économique européenne, pays en voie de développement, réforme de l'OECE.
fr
24.3.19608619pdfRapportOrganisations européennes M. Petitpierre et M. Dennery discutent des rapports entre la Marché commun et l'AELE, ainsi que de la division économique de l'Europe occidentale vers laquelle on se dirige.
fr
9.9.196030878pdfExposéOrganisations européennes Es werden die Hintergründe zu den Haltungen und Motiven Grossbritanniens bezüglich der europäischen Integration dargestellt. Dabei werden insbesondere wirtschaftliche Überlegungen präsentiert.
de
1.12.196017878AccordOrganisations européennes Accord instituant une commission préparatoire pour l'étude des possibilités d'une collaboration européenne dans le domaine des recherches spatiales
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23.2.196116511pdfNoticeOrganisations européennes Compte-rendu de la rencontre au sommet de Paris. Attitude des différents pays.
fr
28.2.19618620pdfRapportOrganisations européennes M. Dennery déplore le fait que la Suisse formule des revendications excessives aux pays du Marché commun. Si elle ne modère pas ses demandes, elle n'obtiendra rien.
fr
28.6.196130785pdfCommuniquéOrganisations européennes The ministers concluded that it was premature to judge whether their common objective - a single European market embracing all the members of EFTA - could be achieved by way of negotiation for...
en
7.7.196130115pdfProcès-verbal du Conseil fédéralOrganisations européennes Bericht über die Kompensationsverhandlungen mit der EWG, die durch das Entstehen eines gemeinsamen Aussentarifes verursacht wurden, und zwischen September 1960 und Mai 1961 stattfanden. Ergebnis für...
de
Documents liés (thème secondaire) (822 informations trouvées)
DateTypeSujetRésuméL
18.1.196015948pdfLettreUnion européenne (CEE–CE–UE)
Volume
Relations entre la CEE et l'AELE. Position de la Suisse, jugée hostile à la CEE dans la presse, en particulier française. Volonté de démentir. - Beziehungen zwischen der EWG und der EFTA. Standpunkt...
fr
23.2.196016492pdfNoticeOrganisation de coopération et de développement économiques (OECE–OCDE) Illustration des raisons pour lesquelles il faudrait, dans le cadre des discussions en cours, privilégier un renforcement de l'OECE et non pas la création d'une nouvelle organisation internationale.
fr
25.2.196016495pdfNoticeOrganisation de coopération et de développement économiques (OECE–OCDE) Questions posées aux délégués helvétiques par les quatre experts chargés d'étudier la réorganisation de l'OECE, après la présentation d'un mémorandum suisse sur le sujet.
fr
15.3.196010026AccordTransit et transports Allgem. In-Kraft-Treten: 13.09.1966
Depositar: Organisation der Vereinten Nationen (UNO)
Sprachen: fr., russe, angl., all.
Ratifikation/Beitritt CH: 26.04.1972
In-Kraft-Treten...
fr
3.4.196016504pdfNoteOrganisation de coopération et de développement économiques (OECE–OCDE) Opinion du Département d'Etat concernant l'attitude suisse dans le cadre des discussions multilatérales en matière de politique économique et commerciale.
en
3.5.196015520pdfPropositionConseil de l'Europe
Volume
Discussion de l'invitation du Conseil de l'Europe à la participation de représentants suisses aux débats de l'Assemblée consultative sur les questions économiques. Le Conseil fédéral devrait accepter....
fr
11.5.196015456pdfNoticeRelations multilatérales Négociations avec le Conseil de l'Europe, Adhésion à la CEE et participation à l'AELE.
fr
19.5.196015457pdfNoticeRelations multilatérales Projet de réponse à la question de M. le Conseiller aux Etats Speiser sur un changement de l'attitude de la Grande-Bretagne à l'égard du Marché commun et sur les conséquences qui en résulteraient pour...
fr
28.7.196010046AccordONU (Organes principaux) Allgem. In-Kraft-Treten: 22.03.1961
Depositar: Schweden
Sprachen: fr., angl.
Unterschrift CH: 28.07.1960
Andere Publikation: ONU - No 5667 vol. 394 p. 37
Zuständiges Amt:...
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9.9.196015947pdfProcès-verbalConférences des Ambassadeurs Etat actuel de l'intégration européenne et la position de la Suisse. Discussion.
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