Dodis - Liste thématique

Date	N°	Type	Sujet	Résumé	L
1942	64998	Publication	Parlement	Da die Verhandlungen des Parlaments bis 1891 nicht protokolliert wurden, hat die «Allgemeine Geschichtsforschende Gesellschaft der Schweiz» ein Repertorium aufgearbeitet, welches die Beschlüsse durch...	de
1972	64999	Publication	Parlement	Da die Verhandlungen des Parlaments bis 1891 nicht protokolliert wurden, hat die «Allgemeine Geschichtsforschende Gesellschaft der Schweiz» ein Repertorium aufgearbeitet, welches die Beschlüsse durch...	de
22.10.1973	53973	Discours	Parlement	Dans le contexte de la crise du pétrole, M. Pierre Graber rappelle au nom du Conseil fédéral l’importance d’un dialogue international. L’Union interparlementaire ne devrait pas être indifférente aux...	fr
25.2.1975	38672	Lettre	Parlement	L’accroissement des pressions politiques et le chantage économique contre le monde occidental nécessitent de reconsidérer les stratégies. La Suisse doit quitter son complexe de Robinson et sortir du...	fr
29.10.1975	50893	Autre	Parlement	Der Bundesrat erlässt Weisungen über Auskünfte, Akteneinsichtgewährung und -ausgabe an die Mitglieder der eidgenössischen Räte, die parlamentarischen Kommissionen sowie die Parlamentsdienste.	de
29.10.1975	50896	Procès-verbal du Conseil fédéral	Parlement	Die Geschäftsprüfungskommission des Nationalrats hat den Bundesrat ersucht, die Auskunftspflicht der Verwaltung gegenüber den Parlamentariern und Parlamentsdiensten zu regeln und einer...	de
2.1976	52865	Rapport	Parlement	Un groupe de parlementaires suisses se rend, sur invitation de la Ligue des États arabes, en Égypte, Jordanie et Syrie et y rencontre diverses personnalités. Parmi eux le président A. el-Sadate, le...	fr
15.12.1976	49900	Lettre	Parlement	Einer Parlamentariergruppe soll beim Besuch in der Botschaft in Kopenhagen nur der "vin d'honneur" und kein Imbiss angeboten werden. Dies mit einem Seitenblick auf die von der parlamentarischen...	de
3.1977	51558	Publication	Parlement	Liste der ausserparlamentarische Kommissionen im Geschäftsbereich des Volkswirtschaftsdepartements inkl. der aktuellen Mitglieder.	de
16.10.1978	50836	Lettre	Parlement	J. Ziegler wurden vor seiner Reise nach Nordkorea im üblichen Rahmen vom EPD Auskünfte erteilt. Wenn nordkoreanische Quellen auf ein «Mandat» Zieglers anspielen, so wollen wohl sie damit seinen...	de

Documents liés (thème secondaire) (549 informations trouvées)

Date	N°	Type	Sujet	Résumé	L
10.12.1900	42761	Procès-verbal	Conférences de la paix à La Haye (1899 et 1907)	Le Conseil national accepte la proposition du Conseil fédéral d’adopter les Conventions et déclarations de la Conférence de La Haye, à l’exception de la Convention sur les lois et coutumes de la...	de
9.3.1912	43165	Note	Transit et transports	Das italienische Parlament möge den Gotthardvertrag möglichst bald behandeln, damit die Bundesversammlung noch in der Juni-Session zu seiner Beratung schreiten kann.	fr
22.12.1915	43439	Procès-verbal	Maintien de la paix (1890–1918)	Interpellation de Greulich demandant au Conseil fédéral d’offrir ses bons offices aux belligérants en vue de la conclusion de la paix. Également: Réponse de Hoffmann à cette interpellation....	de
21.3.1919	57998	Procès-verbal	Reich allemand (Économie)	Le Conseil discute d'un échange alimentaire avec l'Allemagne, de la convention du Gothard et de la levée de l'immunité pour les parlementaires qui ont participé à la grève générale.	fr
11.6.1919	44189	Discours	Société des Nations	Réponse de Calonder à une interpellation parlementaire au sujet des démarches entreprises en vue d’assurer l’entrée de la Suisse dans la Société des Nations.	de
17.11.1919	44365	Procès-verbal du Conseil fédéral	Zones franches de Haute-Savoie et du Pays de Gex	Acceptation d’une suggestion parlementaire de procéder à l’adhésion à l’article 435 du Traité de Versailles et aux articles similaires des autres traités. Interprétation dudit article par le Conseil...	de
23.11.1919	44368	Télégramme	La question du Vorarlberg (1919)	Répercussions à Vienne des débats parlementaires suisses au sujet du Vorarlberg.	de
2.3.1920	44474	Memorandum (aide-mémoire)	Russie (Général)	Préparation d’une réponse à une interpellation parlementaire au sujet du sort des Suisses arrêtés en Russie. Résumé des efforts entrepris grâce à l’aide des puissances — Allemagne, Suède, Angleterre —...	de
5.3.1920	44477	Procès-verbal du Conseil fédéral	Russie (Général)	Réponse du Conseil fédéral à une interpellation parlementaire au sujet de la reprise des relations économiques et diplomatiques avec la Russie. Les conditions posées par le Conseil fédéral.	de
8.3.1920	44481	Lettre	Russie (Général)	Influence de l’attitude de la Russie à l’égard de la SdN sur une partie du peuple suisse et la nouvelle politique de la SdN envers le gouvernement soviétique.	fr