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France (2372 documents trouvés): Général (741 documents), Politique (722), Economie (817), Autres (271)
Documents liés (thème principal) (1408 informations trouvées)
DateTypeSujetRésuméL
22.1.187041753pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Rumeurs autour d’un désarmement partiel des Puissances.


fr
22.4.187041761pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Paris et la note du Comte Daru. Situation politique en France avant le plébiscite.


fr
1.6.187041768pdfRapportFrance (Général)
Volume
Ligne de chemin de fer Jougne-Vallorbe: démarches contre le projet de la Compagnie Paris-Lyon, audience auprès du Prince Napoléon et entretien particulier avec l’Empereur.


fr
16.7.187041780pdfRapportFrance (Politique)
Volume
Entretien de Kern au Ministère des Affaires étrangères et confirmation que la France respectera la position internationale de la Suisse.

Également: Le Conseil fédéral fermement résolu à...
fr
17.7.187041782pdfRapportFrance (Général)
Volume
Remise de la dépêche du Conseil fédéral au Ministère français des Affaires étrangères.

Également: Proclamation officielle de la neutralité de la Suisse. Annexe de 16.7.1870
Également:...
fr
12.8.187041806pdfNoteFrance (Général)
Volume
Le Conseil fédéral défend ses droits sur la Savoie, sentiment de confusion sur la note de Gramont à ce sujet.


fr
14.8.187041808pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Confusion autour de la note de Gramont sur la Savoie: la question pourrait être clarifiée lors d’un éventuel congrès européen après la guerre. Emprunt suisse à Paris.
fr
1.9.187041813pdfPropositionFrance (Général)
Volume
Aide de la Suisse à Strasbourg, asile offert aux habitants de la ville assiégée.


de
8.9.187041819pdfProcès-verbal du Conseil fédéralFrance (Général)
Volume
La Suisse reconnaît le nouveau Gouvernement de la République française.


de
9.9.187041820pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Audience chez J. Favre: ses compliments à l’adresse de la Suisse. Le Corps diplomatique et le siège de Paris.


fr
Documents liés (thème secondaire) (964 informations trouvées)
DateTypeSujetRésuméL
10.8.197649883pdfNoticeUnion européenne (CEE–CE–UE) Une adhésion de la Suisse à la Convention de Bruxelles viserait deux objectifs: limiter la révision de la convention franco-suisse et de régler avec neuf États d’un coup les questions de compétence...
fr
8.9.197650220pdfProcès-verbal du Conseil fédéralTransit et transports Die Schweiz und Frankreich habenüber die Aufhebung und Erneuerung des Internationalen Übereinkommens vom 10.9.1902 betreffend die Schifffahrt auf dem Genfersee verhandelt. Dieses soll durch einen...
de
14.10.197650384pdfLettreFrance (Politique) Sortie du livre de M. Giscard d'Estaing, Président en exercice, qui présente ses réflexions dans le but de gagner le consensus de l'opinion publique aux grands axes de sa politique. Son ouvrage manque...
fr
8.11.197650200pdfLettreIndustrie pharmaceutique et chimique Der Bundesrat gibt zu Ehren von Frau Veil, der französischen Gesundheitsministerin, ein Essen, bei welchem die Problematik der schweizerischen pharmazeutischen Industrie, die in Frankreich...
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24.12.197650412pdfCompte renduQuestions du siège d'organisations internationales Discussion sur les transfert d'organes des Nations Unies à Vienne, ce qui pose de nombreux problèmes à la Suisse, également dans ses relations avec l'Autriche. Puis l'échange se poursuit sur de...
fr
27.1.197749628pdfNoticeÉtablissement et intégration Historique, évolution et portée actuelle de la trentaine des traités d'établissement conclus par la Suisse. Le droit international général n'oblige pas un État à traiter, dans ses lois, les étrangers...
fr
10.2.197748326pdfExposéCommission de politique extérieure du Conseil national Überblick des Departementschefs über die internationale Lage und insbesondere zur Situation in Frankreich (Wirtschaftslage und Rivalität Giscard d'Estaing/Chirac), zur Reformpolitik in Spanien, zur...
ml
2.5.197748112pdfProcès-verbal du Conseil fédéralDjibouti (Général) Das heutige französische Territorium der Afars und Issas wird anerkennt, sobald es unabhängig geworden ist. Die Aufnahme diplomatischer Beziehungen scheint sich dagegen bis auf weiteres nicht zu...
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11.5.197750219pdfProcès-verbal du Conseil fédéralRelations culturelles Der Bundesrat ermächtigt den Vorsteher des EPD die schweizerisch-französische Koproduktionsvereinbarung auf dem Gebiete des Films zu unterzeichnen.

Darin: Politisches Departement. Antrag...
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30.6.197750235pdfRapportIndustrie pharmaceutique et chimique Les problèmes évoqués, des domaines de la fiscalité, des douanes et de l'investissement, présentent un degré de complexité et de gravité exceptionnelles. Si le groupe de travail a pu identifier les...
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