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France (2372 documents trouvés): Général (741 documents), Politique (722), Economie (817), Autres (271)
Documents liés (thème principal) (1408 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
22.1.187041753pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Rumeurs autour d’un désarmement partiel des Puissances.


fr
22.4.187041761pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Paris et la note du Comte Daru. Situation politique en France avant le plébiscite.


fr
1.6.187041768pdfRapportFrance (Général)
Volume
Ligne de chemin de fer Jougne-Vallorbe: démarches contre le projet de la Compagnie Paris-Lyon, audience auprès du Prince Napoléon et entretien particulier avec l’Empereur.


fr
16.7.187041780pdfRapportFrance (Politique)
Volume
Entretien de Kern au Ministère des Affaires étrangères et confirmation que la France respectera la position internationale de la Suisse.

Également: Le Conseil fédéral fermement résolu à...
fr
17.7.187041782pdfRapportFrance (Général)
Volume
Remise de la dépêche du Conseil fédéral au Ministère français des Affaires étrangères.

Également: Proclamation officielle de la neutralité de la Suisse. Annexe de 16.7.1870
Également:...
fr
12.8.187041806pdfNoteFrance (Général)
Volume
Le Conseil fédéral défend ses droits sur la Savoie, sentiment de confusion sur la note de Gramont à ce sujet.


fr
14.8.187041808pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Confusion autour de la note de Gramont sur la Savoie: la question pourrait être clarifiée lors d’un éventuel congrès européen après la guerre. Emprunt suisse à Paris.
fr
1.9.187041813pdfPropositionFrance (Général)
Volume
Aide de la Suisse à Strasbourg, asile offert aux habitants de la ville assiégée.


de
8.9.187041819pdfProcès-verbal du Conseil fédéralFrance (Général)
Volume
La Suisse reconnaît le nouveau Gouvernement de la République française.


de
9.9.187041820pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Audience chez J. Favre: ses compliments à l’adresse de la Suisse. Le Corps diplomatique et le siège de Paris.


fr
Documents liés (thème secondaire) (964 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
13.11.197338702pdfNoticeFrance (Général) Von der Frage, was mit den Sozialversicherungsansprüchen von französischen Staatsangehörigen, die aus Algerien zurückgewandert waren, und nun im Drittausland leben, sind auch...
de
197415937Référence bibliographiquePolitique de neutralité I. Neutralitätserklärung, pp. 15ss

II. Militärische Massnahmen, pp. 30 ss.

III. Besprechungen zwischen dem französischen und dem schweizerischen Generalstab...
ml
1.2.197440891pdfLettreQuestion jurassienne (1947–) Lettre de E. Bauermeister sur sa participation à un procès concernant l'occupation de l'Ambassade de Suisse à Paris par le Groupe Bélier.
fr
5.2.197438704pdfNoticeFrance (Général) Une quarantaine de violations de l'espace aérien ont été constatées au cours de l'année 1973. Il serait préférable de renoncer à intervenir diplomatiquement, car il s'agit de violations mineures. Les...
fr
4.3.197438659pdfProcès-verbal du Conseil fédéralActeurs et institutions Der Bundesrat ist damit einverstanden, dass er durch einen seiner Vertreter die drei parlamentarischen Delegationen aus Grossbritannien, Frankreich und der Sowjetunion zu einem Höflichkeitsbesuch...
de
8.4.197438634pdfLettreFrance (Général)
Volume
Informations concernant le statut et le nombre de représentants au service funèbre de G. Pompidou. Insistance sur l'aspect exceptionnel – et donc apprécié – de la présence du Président de la...
fr
7.8.197438715pdfLettreFrance (Economie) Étant donné que la commission s'occupera probablement du statut des frontaliers, l'OFIAMT estime que ce problème concerne le marché de l'emploi et nécessite une intervention au niveau fédéral. Il n'y...
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27.8.197438707pdfLettreFrance (Politique) Mesures prises par la France envers les stagiaires suisses, suite à l'application plus restrictive en Suisse de l'Arrangement de 1946 au sujet des stagiaires français en Suisse. Mention de l'impact...
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9.9.197440490pdfExposéCommissions parlementaires de politique extérieure Exposé de la situation au Proche-Orient, notamment sous l'angle des rapports entre les USA et l'URSS. Question du putsch à Chypre. Détente des relations américano-soviétiques puis exposé sur la...
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30.9.197438736pdfNoticeZones franches de Haute-Savoie et du Pays de Gex Historique des relations franco-suisses concernant les zones franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex avec les péripéties judiciaires que cela implique. Question de la renégociation du statut de...
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