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France (2372 documents trouvés): Général (741 documents), Politique (722), Economie (817), Autres (271)
Documents liés (thème principal) (1408 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
26.8.186641575pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Les relations commerciales franco-italiennes et franco-suisses après le décret du 28.6.1866, modifiant le tarif des péages. Situation en Europe: problème des compensations et risques pour la Suisse...
de
21.9.186641579pdfPropositionFrance (Economie)
Volume
Problèmes soulevés par le relèvement des droits de douane pour l’exportation des chevaux et des mulets, mesure que le Conseil fédéral a justifiée par l’état de guerre. Proposition de réponse à une...
fr
1.12.186641588pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Entretien de Kern avec le Marquis de Banneville sur les relations franco-suisses. Attitude générale de la France en matière de politique étrangère; le cas du Mexique.


de
16.1.186741599pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Questions douanières entre la France et la Suisse; situation politique à Paris.


de
30.1.186741602pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Réclamations de citoyens suisses résidant à Paysandú, suite à la guerre en Amérique du Sud.


de
8.4.186741606pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Question du Luxembourg: entretien confidentiel de Kern avec l’Ambassadeur de Prusse.


de
10.4.186741607pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Eventualité d’une guerre, doutes français quant au respect de la neutralité helvétique. Le Conseil fédéral doit prendre les mesures militaires adéquates.
de
29.4.186741616pdfRapportFrance (Politique)
Volume
Détente de la situation internationale, rumeurs autour d’une coopération franco-helvétique. Entrevue avec le Marquis de Moustier, bonne impression laissée par la politique suisse de neutralité.
de
3.5.186741621pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Selon Kern, l’attitude d’une partie de la presse suisse et la sentence d’un tribunal genevois vont à l’encontre de l’esprit du Traité sur la propriété intellectuelle.


de
12.1.186841650pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Problème d’une conférence sur la Question romaine; les relations entre Berlin et Paris.


de
Documents liés (thème secondaire) (964 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
20.11.195817749AccordFrance (Economie) Ursprüngliche Signatur: KI 1950, heute abgelegt unter KI 1418/5.
fr
21.11.195810540AccordFrance (Economie) Conclu: 21.11.1958; En vigueur: 1.1.1960 (provisoir); Message du CF: 20.3.1959; publié FF/BBl 1959, I, 621/625.
fr
3.12.195814934pdfNoticeRelations culturelles Interdiction de la projection du film "Les sentiers de la gloire". Sur cette affaire, cf. aussi dodis.ch/14933.
fr
22.12.195814933pdfPropositionRelations culturelles
Volume
Interdiction de la projection du film «Les sentiers de la gloire» de S. Kubrick. La décision est prise dans l'idée de ne pas heurter la susceptibilité de la France. - Vorführungsverbot des Filmes...
de
23.12.195814963pdfProcès-verbal des délibérations du Conseil fédéralÉnergie nucléaire Discussion concernant la censure du film "Les sentiers de la gloire", l'énergie atomique, la construction européenne, entre autres.
de
13.2.195917819AccordFrance (Economie) Procès-verbal de la réunion franco-suisse concernant l'aménagement hydro-électrique d'Emosson
fr
21.2.195917932AccordFrance (Economie) Briefwechsel vom 12./21.2.1959.
fr
23.2.195915032pdfRapport politiqueFrance (Politique)
Volume
Entretien avec le Premier ministre français sur la Zone de libre échange, l'investissement de capitaux suisses en France et les opérations financières faites en Suisse par le FLN. - Unterredung mit...
fr
1.4.195915145pdfTélégrammeAlgérie (Politique)
Volume
F. Abbas désigne la Suisse comme point de rencontre faisant suite à la proposition du Général de Gaulle d'entamer les pourparlers. - Auf Vorschlag des französischen Präsidenten Ch. de Gaulle bestimmt...
fr
10.4.195910542AccordFrance (Economie) Conclu: 10.4.1959; Echange ratifications: 17.2.1961; En vigueur: 17.2.1961.
fr