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Belgique (387 documents trouvés): Général (119 documents), Politique (107), Economie (172), Autres (22)
Documents liés (thème principal) (195 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
18.12.184841004pdfLettreBelgique (Economie)
Volume
La Belgique se refusant à accorder aux tissus suisses les avantages dont jouissent les articles français et alle­mands, Borel propose de la menacer de représailles.


fr
26.1.185341155pdfLettreBelgique (Economie)
Volume
Nécessité de négocier un traité de commerce pour pallier aux désavantages dont souffrent les soieries suisses. Proposition d'ouvrir un consulat à Anvers.


fr
10.11.185641246pdfNoteBelgique (Economie)
Volume
Volonté d'améliorer les communications entre la Suisse et la Belgique. Proposition de négocier un traité de commerce.


fr
12.12.185641252pdfNoteBelgique (Economie)
Volume
Refuse de la Belgique de négocier un traité de commerce avec la Suisse avant l'adoption de son nouveau tarif douanier.


fr
22.1.185841295pdfRapportBelgique (Economie)
Volume
Nouvelle augmentation des droits sur les soieries. Aperçu sur les échanges commerciaux entre les deux pays.


fr
1.10.185841307pdfNoteBelgique (Economie)
Volume
Nouvelles démarches en vue de la suppression des droits différentiels qui prèsent sur les produits suisses.


fr
21.12.186141439pdfProcès-verbal du Conseil fédéralBelgique (Economie)
Volume
Marche à suivre pour la négociation du traité de commerce avec la Belgique.


de
25.3.186241448pdfNoteBelgique (Autres)
Volume
Propositions belges en vue de la conclusion d'une nouvelle convention postale.


fr
28.9.186641580pdfNoteBelgique (Général)
Volume
Souhait de la Belgique d’intégrer la protection de la propriété industrielle à la Convention, en cours de négociation, concernant la propriété littéraire et artistique. Approbation, sous conditions,...
fr
22.2.186741605pdfNoteBelgique (Général)
Volume
Difficultés dans les pourparlers ayant trait à la propriété industrielle.


fr
Documents liés (thème secondaire) (192 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
21.2.192154503pdfLettreMobilité internationale Der Präsident des Schweizerischen Schulrates der ETH erläutert seine Position in der Angelegenheit eines "Accord relatif aux relations scientifiques et scolaires" zwischen Belgien und der Schweiz. Er...
ml
26.4.193245704pdfRapportRelations commerciales
Volume
Rapport sur les négociations commerciales avec différents gouvernements.
de
12.10.193846683pdfLettreAttitudes face aux persécutions
Volume
Certaines observations et les mesures belges contre les réfugiés juifs laissent entrevoir des tentatives d’entrées clandestines de Juifs allemands en Suisse. Cas de passeports allemands sans le «J»....
fr
21.5.19402632Arrêté du Conseil fédéralRelations économiques AS-Titel: Arrêté du Conseil fédéral concernant le règlement provisoire des paiements entre la Suisse et la Norvège, la Belgique, le Luxembourg et les Pays-Bas (du 21.5.1940)
fr
9.3.19452035pdfRapportRelations commerciales XXX. Bericht des Bundesrates an die Bundesversammlung betreffend die gemäss Bundesbeschluss vom 14.10.1933 erlassenen wirtschaftlichen Massnahmen gegenüber dem Ausland, sowie Botschaft Über die...
de
11.6.19451234pdfProcès-verbal du Conseil fédéralFrance (Économie) Ein neuer Bundesratsbeschluss über den Zahlungsverkehr mit Frankreich regelt die seit dem Accord financier vom 22.3.1945 veränderte Situation. Angesichts dieser Neuregelung wird der BRB vom 24.7.1941...
de
15.6.1945306pdfProcès-verbal du Conseil fédéralItalie (Economie)
Volume
Instructions relatives aux négociations économiques avec l'Italie: ports italiens, échange de marchandises, dettes italiennes, conditions d'un nouveau crédit à l'Italie.
Richtlinien für die...
de
17.8.19452039pdfRapportRelations commerciales Bundesrat: XXXI. Bericht betreffend die gemäss Bundesbeschluss vom 14.10.1933 erlassenen wirtschaftlichen Massnahmen gegenüber dem Ausland. (Vom 17.8.1945.)
XXXIe RAPPORT du Conseil fédéral à...
de
15.12.19455480pdfRapportSuisses de l'étranger Vorschläge zur Lösung der Auslandschweizerfragen
de
19.2.19461357pdfProcès-verbal du Conseil fédéralQuestions monétaires / Banque nationale Der Bundesrat genehmigt einen Bericht über die Guthaben/Verpflichtungen des Bundes im Ausland. Darunter fallen Vorschüsse in Clearingabkommen, Gold- und Devisenreserven. An der Spitze steht...
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