Informations sur le nom géographique dodis.ch/G138

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Documents qui mentionnent ce lieu (2347 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
4.1.184941008pdfLettreRoyaume des Deux-Siciles
Volume
La Suisse n’étant pas puissance maritime, elle devrait, pour bénéficier d’une réduction sur les droits d’entrée, signer un traité particulier avec Naples ou utiliser le pavillon napolitain.
fr
31.1.185041068pdfMemorandum (aide-mémoire)Royaume des Deux-Siciles
Volume
Avantages d’un traité de commerce avec les Deux-Siciles. Difficultés de la négociation.

Également: Tableau comparatif des droits différentiels d’importation dans le Royaume des...
fr
14.3.185841301pdfRapportStructure du réseau de représentation
Volume
Rapport sur les conditions de la création des consulats suisses à l'étranger et des consulats étrangers en Suisse depuis 1848.


de
25.3.186241447pdfPropositionPhilippines (Politique)
Volume
Préavis favorable, ensuite d’une consultation des cantons industriels, à l’ouverture d’un consulat de Suisse à Manille.


de
8.8.1864–16.8.186463138pdfProcès-verbalConvention de Genève de 1864 Procès-verbaux des séances du 8.8.1864 au 16.8.1864 de la Conférence Internationale pour la Neutralisation du Service de Santé Militaire en campagne de Genève.

Également: Projet de...
fr
17.8.186441511pdfLettreConvention de Genève de 1864
Volume
Seuls dix Etats sont en mesure de signer immédiatement la Convention de Genève. Le protocole restera ouvert. Congrès européen.
fr
22.8.186463066pdfAccordConvention de Genève de 1864
Volume
L'acte final de la première Convention de Genève du 22.8.1864 contient les premières dispositions de droit international public relatives à la protection des personnes non belligérantes.
fr
1.9.186463139pdfInstructionsConvention de Genève de 1864
Volume
Compte-rendu de la conclusion de la Convention de Genève. La Suisse a apporté une contribution honorable à cette Conférence qui a intégré le principe d’humanité dans le droit international.
fr
21.9.186463141pdfMessage du Conseil fédéralConvention de Genève de 1864 Der Bundesrat unterstützte die Initiative des Comité international de secours aux militaires blessés zur Einberufung einer internationalen Konferenz mit dem Ziel, eine Übereinkunft zur Linderung des...
ml
14.11.186463179pdfProcès-verbal du Conseil fédéralConvention de Genève de 1864 Das Politische Departement wird eingeladen, die Vertragsurkunden der in Bern ratifizierten Übereinkunft betreffend Linderung des Looses der im Felddienst verwundeten Militärs mit Baden, Belgien,...
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