Dossier CH-BAR#E2#1000/44#45*

ArchivesArchives fédérales suisses
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Cote d'archives		 CH-BAR#E2#1000/44#45*
Ancienne cote CH-BAR E 2(-)1000/44  vol.2
Titre du dossier Einladung Frankreichs [Kaiser Napoleons] zu einem europäischen Kongress zur Befriedigung Europas [Revision der Wienerverträge von 1815] (1863–1864)
Référence archivesB.18
Documents disponibles (4 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
5.11.186341487pdfRapportOrganisations européennes
Volume
Rapport sur le discours de Napoléon III du même jour à l’ouverture de la session législative. «Les traités de 1815 ont cessé d’exister».
de
23.11.186341489pdfRapportOrganisations européennes
Volume
Rapport sur la position de la Suisse face à sa participation à un éventuel congrès européen. Proposition d’accepter, sous certaines réserves.
de
27.11.186341490pdfNotePolitique de neutralité
VolumeVolume
Une participation au Congrès proposé par l’Empereur Napoléon ne serait possible pour la Suisse que sous certaines réserves, notamment la garantie de sa neutralité.
fr
2.1.186441492pdfRapportFrance (Economie)
Volume
Reprise des négociations, en particulier sur les questions tarifaires.


de