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Italie (2176 documents trouvés): Général (918 documents), Politique (473), Economie (673), Autres (390)
Documents liés (thème principal) (1239 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
31.7.186741643pdfNoteItalie (Général)
Volume
Reprise des négociations sur la conclusion de quatre traités avec l’Italie. Problème du choix d’un lieu pour les pourparlers.


fr
20.10.186741645pdfNoteItalie (Général)
Volume
Refus italien de faire bénéficier la Suisse des avantages commerciaux accordés à l’Autriche. Désir de reprendre des négociations commerciales.


fr
31.10.186741646pdfLettreItalie (Général)
Volume
Problèmes techniques dans l’échange de monnaies d’appoint entre la Suisse et l’Italie.


fr
15.5.186841671pdfProcès-verbal du Conseil fédéralItalie (Général)
Volume
Conclusion des Traités de commerce, d’établissement, d’extradition et régime consulaire avec l’Italie.


de
17.5.186841673pdfNoteItalie (Général)
Volume
Demande de l’Italie de lui transmettre les lois, décrets, règlements et statistiques suisses concernant Immigration.


fr
26.6.186841680pdfLettreItalie (Général)
Volume
Instructions complémentaires pour la rédaction du Traité de commerce.


fr
30.6.186841681pdfRapportItalie (Général)
Volume
Interprétation de l’article 6 du Traité paraphé: l’Autriche a des conditions différentes de la Suisse.


fr
26.11.186841698pdfPropositionItalie (Général)
Volume
Modifications apportées au Traité de commerce avec l’Italie. Exportation de blé et de bétail en cas de guerre.


de
31.12.186841700pdfLettreItalie (Général)
Volume
Problèmes soulevés par la délimitation de la frontière avec l’Italie, désir de reprendre les pourparlers interrompus.


fr
17.1.186941706pdfRapportItalie (Général)
Volume
Démarches de Pioda contre une loi italienne permet tant d’inclure dans les registres électoraux les Italiens qui ne font pas encore partie du Royaume.


fr
Documents liés (thème secondaire) (937 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
4.1.184941008pdfLettreRoyaume des Deux-Siciles
Volume
La Suisse n’étant pas puissance maritime, elle devrait, pour bénéficier d’une réduction sur les droits d’entrée, signer un traité particulier avec Naples ou utiliser le pavillon napolitain.
fr
20.2.184941015pdfRapportService étranger
Volume
Rapport sur la suppression des capitulations militaires, envisagée sous les points de vue de la constitution fédérale, des compétences Confédération-Cantons, des conséquences économiques et des...
fr
15.3.184941017pdfNoteRoyaume de Sardaigne
Volume
Au sujet des armes et des munitions saisies sur les réfugiés italiens au Tessin.
fr
12.4.184941023pdfNoteRoyaume des Deux-Siciles
Volume
Protestation contre la présence de soldats suisses dans l’armée napolitaine.
fr
22.5.184941028pdfPropositionService étranger
Volume
La présence de soldats suisses dans l’armée napolitaine n’est pas incompatible avec la neutralité de la Confédération.
de
12.6.184941029pdfLettreRoyaume des Deux-Siciles
Volume
Le Conseil fédéral souhaiterait entrer en négociation avec Naples pour que les articles suisses soient traités comme ceux des puissances maritimes et réviser l’accord consulaire de 1840.
de
18.6.184941030pdfRapportRoyaume des Deux-Siciles
Volume
Danger que la mise en cause des capitulations militaires présente pour les intérêts commerciaux suisses à Naples.
fr
3.7.184941035pdfNoteRoyaume des Deux-Siciles
Volume
Le Conseil fédéral rejette l’accusation d’avoir rompu les traités. Il entend négocier avec Naples la suppression des capitulations.
fr
29.11.184941059pdfMessage du Conseil fédéralRoyaume des Deux-Siciles
Volume
Position des cantons sur le problème des capitulations et état des discussions avec Naples.
fr
21.1.185041063pdfNoteRoyaume de Sardaigne
Volume
Le Conseil fédéral répond au Gouvernement sarde qu’ayant pris des mesures contre les menées des réfugiés, la Suisse repoussera toute ingérence de l’étranger dans ses affaires intérieures.
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