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France (2372 documents trouvés): Général (741 documents), Politique (722), Economie (817), Autres (271)
Documents liés (thème principal) (1408 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
5.10.187141916pdfLettreFrance (Général)
Volume
Protestations contre les rumeurs répandues à Pontarlier sur la prussophilie de certains Neuchâtelois.


fr
30.11.187141922pdfRapportFrance (Général)
Volume
Entretiens sur le raccordement de la ligne de chemin de fer Annecy-Annemasse. Problèmes douaniers dans les zones franches.


fr
8.12.187141923pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Message de Thiers sur la situation intérieure. Bref rappel de la politique extérieure.


fr
8.2.187241929pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Liste des Suisses détenus après les événements de la Commune. Modifications souhaitées du Traité de commerce.


fr
16.2.187241931pdfProcès-verbal du Conseil fédéralFrance (Général)
Volume
Augmentation des tarifs douaniers en France. Attitude à suivre par la Suisse.


de
16.4.187241939pdfRapportFrance (Général)
Volume
Critiques de la France à l’égard de l’asile accordé aux communards par Genève.


fr
25.4.187241941pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Question des passeports: mécontentement provoqué par l’inégalité de traitement.


fr
7.5.187241943pdfRapportFrance (Général)
Volume
Question des passeports et frais d’internement de l’Armée de Bourbaki. Attaques de la presse française contre la Suisse: reproche de frais démesurés.


fr
25.5.187241947pdfRapportFrance (Général)
Volume
Entretiens avec de Rémusat et Thiers sur la question des passeports, ainsi qu’avec l’Ambassadeur d’Espagne concernant Don Carlos. Attaques des journaux français au sujet des frais d’internement de...
fr
1.6.187241949pdfRapportFrance (Général)
Volume
Lien entre la question des passeports et la situation des communards réfugiés en Suisse: demande de la France d’avoir des garanties à ce sujet. Refus de Kern et nouvelles démarches.


fr
Documents liés (thème secondaire) (964 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
27.11.197032384pdfLettreFrance (Economie) Compte rendu d'un article paru dans la presse française et qui évoque la solidité du franc suisse, les risques d'inflation et le pouvoir du Conseil fédéral en la matière.
fr
1.12.197035760pdfLettreFrance (Politique)
Volume
La Suisse a été représentée par M. Petitpierre aux obsèques du Général de Gaulle. Selon l'ancien Conseiller fédéral, c'est le Président de la Confédération en exercice qui aurait dû y assister, à...
fr
197116259Référence bibliographiqueRelations avec le CICR Reimann, Maximilian, Quasi-konsularische und schutzmachtähnliche Funktionen des Internationalen Komitees vom Roten Kreuz ausserhalb bewaffneter Konflikte : dargestellt insbesondere am Beispiel des...
de
8.2.197137063pdfLettreSuffrage féminin Vue d'ensemble de la couverture médiatique en France de la consultation fédérale sur le droit de vote des femmes.
fr
25.6.197136719pdfTélégrammePolitique de sécurité L'achat éventuel par la Suisse d'avions "Milan" et la bonne volonté de la France à aider la Suisse a trouver un accord avec la Communauté européenne font l'objet de discussions entre...
fr
8.197136470pdfRapportFrance (Général) Observations sur la politique extérieure de la France et de la Suisse, notamment sur le Marché commun, les questions monétaires, la neutralité suisse, l'intégration européenne et le désarmement.
fr
30.9.197135298pdfNoticeDouble imposition Überblick über die massgeblichen Bestimmungen des Doppelbesteuerungsabkommens mit Frankreich und dessen Ergänzung von 1969 sowie des kürzlich unterzeichneten Doppelbesteuerungsabkommens mit der...
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15.10.197135802pdfNoticeExportation de matériel de guerre En lien avec l'initiative populaire pour un contrôle renforcé des industries d'armement et l'interdiction d'exportation d'armes, les législations en matière d'exportation de matériel de guerre de...
ml
3.11.197135581pdfNoticeAssurances sociales
Volume
Überblick über den Stand der bilateralen Beziehungen der Schweiz auf dem Gebiet der Sozialversicherung mit Schweden, Belgien, Griechenland, San Marino, Norwegen, Portugal, Frankreich, Finnland,...
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26.11.197136471pdfProcès-verbalFrance (Général) Compte-rendu des entretiens bilatéraux franco-suisses sur l'intégration de la Suisse à l'Europe et sur des questions monétaires.
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