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France (2372 documents trouvés): Général (741 documents), Politique (722), Economie (817), Autres (271)
Documents liés (thème principal) (1408 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
22.1.187041753pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Rumeurs autour d’un désarmement partiel des Puissances.


fr
22.4.187041761pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Paris et la note du Comte Daru. Situation politique en France avant le plébiscite.


fr
1.6.187041768pdfRapportFrance (Général)
Volume
Ligne de chemin de fer Jougne-Vallorbe: démarches contre le projet de la Compagnie Paris-Lyon, audience auprès du Prince Napoléon et entretien particulier avec l’Empereur.


fr
16.7.187041780pdfRapportFrance (Politique)
Volume
Entretien de Kern au Ministère des Affaires étrangères et confirmation que la France respectera la position internationale de la Suisse.

Également: Le Conseil fédéral fermement résolu à...
fr
17.7.187041782pdfRapportFrance (Général)
Volume
Remise de la dépêche du Conseil fédéral au Ministère français des Affaires étrangères.

Également: Proclamation officielle de la neutralité de la Suisse. Annexe de 16.7.1870
Également:...
fr
12.8.187041806pdfNoteFrance (Général)
Volume
Le Conseil fédéral défend ses droits sur la Savoie, sentiment de confusion sur la note de Gramont à ce sujet.


fr
14.8.187041808pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Confusion autour de la note de Gramont sur la Savoie: la question pourrait être clarifiée lors d’un éventuel congrès européen après la guerre. Emprunt suisse à Paris.
fr
1.9.187041813pdfPropositionFrance (Général)
Volume
Aide de la Suisse à Strasbourg, asile offert aux habitants de la ville assiégée.


de
8.9.187041819pdfProcès-verbal du Conseil fédéralFrance (Général)
Volume
La Suisse reconnaît le nouveau Gouvernement de la République française.


de
9.9.187041820pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Audience chez J. Favre: ses compliments à l’adresse de la Suisse. Le Corps diplomatique et le siège de Paris.


fr
Documents liés (thème secondaire) (964 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
27.11.197032384pdfLettreFrance (Economie) Compte rendu d'un article paru dans la presse française et qui évoque la solidité du franc suisse, les risques d'inflation et le pouvoir du Conseil fédéral en la matière.
fr
1.12.197035760pdfLettreFrance (Politique)
Volume
La Suisse a été représentée par M. Petitpierre aux obsèques du Général de Gaulle. Selon l'ancien Conseiller fédéral, c'est le Président de la Confédération en exercice qui aurait dû y assister, à...
fr
197116259Référence bibliographiqueRelations avec le CICR Reimann, Maximilian, Quasi-konsularische und schutzmachtähnliche Funktionen des Internationalen Komitees vom Roten Kreuz ausserhalb bewaffneter Konflikte : dargestellt insbesondere am Beispiel des...
de
8.2.197137063pdfLettreSuffrage féminin Vue d'ensemble de la couverture médiatique en France de la consultation fédérale sur le droit de vote des femmes.
fr
25.6.197136719pdfTélégrammePolitique de sécurité L'achat éventuel par la Suisse d'avions "Milan" et la bonne volonté de la France à aider la Suisse a trouver un accord avec la Communauté européenne font l'objet de discussions entre...
fr
8.197136470pdfRapportFrance (Général) Observations sur la politique extérieure de la France et de la Suisse, notamment sur le Marché commun, les questions monétaires, la neutralité suisse, l'intégration européenne et le désarmement.
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30.9.197135298pdfNoticeDouble imposition Überblick über die massgeblichen Bestimmungen des Doppelbesteuerungsabkommens mit Frankreich und dessen Ergänzung von 1969 sowie des kürzlich unterzeichneten Doppelbesteuerungsabkommens mit der...
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15.10.197135802pdfNoticeExportation de matériel de guerre En lien avec l'initiative populaire pour un contrôle renforcé des industries d'armement et l'interdiction d'exportation d'armes, les législations en matière d'exportation de matériel de guerre de...
ml
3.11.197135581pdfNoticeAssurances sociales
Volume
Überblick über den Stand der bilateralen Beziehungen der Schweiz auf dem Gebiet der Sozialversicherung mit Schweden, Belgien, Griechenland, San Marino, Norwegen, Portugal, Frankreich, Finnland,...
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26.11.197136471pdfProcès-verbalFrance (Général) Compte-rendu des entretiens bilatéraux franco-suisses sur l'intégration de la Suisse à l'Europe et sur des questions monétaires.
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