Informations sur le thème

France (2373 documents trouvés): Général (741 documents), Politique (722), Economie (817), Autres (271)
Documents liés (thème principal) (1409 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
3.8.191443289pdfLettreFrance (Général)
Volume
Sommation allemande à la Belgique. Transport des soldats suisses mobilisés. Destruction de divers établissements allemands ou autrichiens. La mobilisation française.
fr
16.2.191843664pdfLettreFrance (Politique)
Volume
Renseignements sur l’affluence des déserteurs russes venant de France, qui semble être organisée avec la connivence des autorités françaises.
fr
27.11.191843775pdfLettreFrance (Général)
Volume
Protestation des milieux économiques bâlois devant les mesures prises par les autorités françaises en Alsace.
de
2.12.191843784pdfPropositionFrance (Général)
Volume
Conséquences de l’introduction en Alsace-Lorraine du système douanier français sur les échanges avec la Suisse. Propositions du gouvernement fédéral.

Également: Projet de note du DPF à...
de
6.12.191843793pdfMemorandum (aide-mémoire)France (Général)
Volume
A propos des mesures prises par la France à la frontière entre la Suisse et l’Alsace. Le gouvernement français est prié d’assurer les communications nécessaires.
fr
2.1.191943825pdfLettreFrance (Général)
Volume
Au sujet d’une communication de l’Ambassade de France informant la Suisse des conséquences d’une violation des conditions financières de l’armistice.
fr
6.1.191943832pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
A propos des divergences entre Clemenceau et Wilson concernant les problèmes soumis à la Conférence de la Paix. Difficulté d’organiser l’intervention armée des Alliés en Russie.
fr
8.1.191943836pdfLettreFrance (Général)
Volume
La France envisagerait de reprendre à son compte la créance de l’Allemagne sur le Gothard, comme contribution à l’indemnité de guerre et comme moyen d’acquitter une partie de sa dette vis-à-vis de la...
fr
10.1.191943841pdfLettreFrance (Général)
Volume
La France envisagerait de retenir des prisonniers allemands pour reconstruire les régions dévastées. Le Ministre de Suisse peu disposé à contrer les intentions françaises et conseille la prudence dans...
fr
13.1.191943846pdfLettreFrance (Général)
Volume
Courants de l’opinion publique française au sujet de la Société des Nations. Déclarations de Tardieu.
fr
Documents liés (thème secondaire) (964 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
21.12.195917751AccordFrance (Economie) Ursprüngliche Signatur: KI 1952, heute abgelegt unter KI 1418/5.

Vgl. auch Handelsabkommen vom 29.10.1955 (dodis.ch/10534).
fr
22.12.195934935pdfArrêté fédéralFrance (Politique) Bundesbeschluss über die Förderung des Baues eines Schweizerspitals in Paris (Vom 22.12.1959)
ARRÊTÉ FÉDÉRAL tendant à faciliter la création d'un hôpital suisse à Paris (Du 22.12.1959)
ml
24.12.195917752AccordFrance (Economie) Ursprüngliche Signatur: KI 1953, heute abgelegt unter KI 1418/5.
Beigebunden:
- Briefwechsel betr. den Briefwechsel vom 24.12.1959.

Für das Handelsabkommen vom 29.10.1955 siehe...
fr
7.1.196030910pdfNoticeRelations avec le CICR Réactions au sujet des fuites concernant le rapport du CICR sur les camps de prisonniers en Algérie.
fr
11.1.196030909pdfLettreRelations avec le CICR Au sujet de la publication dans le journal "Le Monde" d'un rapport du CICR sur les inspections en Algérie - problème de la torture.
fr
26.1.196010040AccordFrance (Economie) In-Kraft-Treten: 01.01.1960
Sprachen: fr.
Zuständiges Amt: EZV - Eidgenössische Zollverwaltung
Andere Ämter: DFAE - Département fédéral des affaires étrangères
fr
5.2.196015497pdfNoticeAffaire des Mirages (1964)
Volume
Achat eventuel de l'avion français «Mirage», préféré à d'autres concurrents. Répercussions sur les relations avec la France. Crainte d'éventuelles critiques de la part de l'AELE. - Mögliche...
fr
1.3.196034946pdfMessage du Conseil fédéralFrance (Politique) Botschaft des Bundesrates an die Bundesversammlung über die Genehmigung des Abkommens zwischen der Schweiz und Frankreich zur Regelung der Stellung der unselbständig erwerbenden Grenzgänger an der...
ml
16.3.196015124pdfPropositionZones franches de Haute-Savoie et du Pays de Gex La création d'une commission chargée de préparer des propositions concrètes en vue d'une révision du régime des zones franches est proposée.
fr
24.3.19608619pdfRapportOrganisations européennes M. Petitpierre et M. Dennery discutent des rapports entre la Marché commun et l'AELE, ainsi que de la division économique de l'Europe occidentale vers laquelle on se dirige.
fr