Informations sur le thème dodis.ch/T2452

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Organisation européenne pour la recherche nucléaire
Europäische Organisation für Kernforschung
European Orgnization for Nuclear Research
Organizzazione europea per la ricerca nucleare
CERN

▼▶Contexte

1. Questions politiques

2. Relations bilatérales

3. Relations multilatérales

4. Acteurs et institutions

5. Relations économiques

6. Migrations

7. Développement et coopération

8. Politique de sécurité

9. Questions sociétales

Organisation européenne pour la recherche nucléaire

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Documents liés (thème principal) (125 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
[15.5.1984–12.6.1984]73947pdfNoticeOrganisation européenne pour la recherche nucléaire Die Schweiz prüft, wie sie mit der steuerlichen Behandlung von schweizerischen Beamten beim CERN umgehen soll, da diese in der Schweiz steuerpflichtig bleiben, aber vom CERN Rückvergütungen erhalten,...
de
18.5.198473982pdfNoticeOrganisation européenne pour la recherche nucléaire Lors d’un entretien entre des représentants du CERN et du DFAE, le rôle de la Suisse en tant qu’État hôte a été examiné. Il en est ressorti que la Suisse bénéficie économiquement de manière...
fr
24.7.198474093pdfLettreOrganisation européenne pour la recherche nucléaire Die Schweiz erwägt, dem CERN anstelle einer politisch heiklen Steuerbefreiung eine zeitlich begrenzte Bundesleistung zukommen zu lassen, um die Rückerstattung der Bundessteuern an Schweizer...
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5.9.198469943pdfProcès-verbal du Conseil fédéralOrganisation européenne pour la recherche nucléaire La Confédération participe de concert avec le Canton de Genève, la Ville de Genève et la Commune de Meyrin au don d'une sculpture de Pierre Ischi à l'occasion du 30ème anniversaire du CERN.
fr
8.11.198474105pdfLettreOrganisation européenne pour la recherche nucléaire La coopération entre le CERN et l’URSS prend une importance stratégique croissante avec le projet Large Electron Positron Collider (LEP), car elle renforce l’ouverture internationale du CERN et...
fr
27.11.198473984pdfCompte-renduOrganisation européenne pour la recherche nucléaire Des représentants du CERN et de la Mission suisse à Genève ont discuté des questions liées au transport de matières nucléaires et au régime d’autorisation suisse, à l’imposition des employés suisses...
fr
10.1.198574107pdfNoticeOrganisation européenne pour la recherche nucléaire Die Schweiz erklärt sich bereit, gegenüber Lieferstaaten wie der Sowjetunion völkerrechtliche Zusicherungen für Nuklearimporte des CERN abzugeben, wobei die Organisation im Gegenzug die Einhaltung der...
de
22.1.198574094pdfLettreOrganisation européenne pour la recherche nucléaire Le principe d’équivalence en matière de protection sociale du personnel du CERN ne découle pas d’une obligation juridique envers la Suisse, mais d’une décision interne des États membres. La Suisse...
fr
4.2.198572222pdfProcès-verbal du Conseil fédéralOrganisation européenne pour la recherche nucléaire Aufgrund der Überschreitung der gesetzlich vorgeschriebenen Limite von 16 Jahren einzelner Mitglieder wird eine Änderung der Schweizer Delegation beim CERN fällig. Aus Rücksicht auf die...
de
11.3.198570924pdfProcès-verbal du Conseil fédéralOrganisation européenne pour la recherche nucléaire Im Sinne der Gleichberechtigung aller Mitgliedstaaten und mit Rücksicht auf die Sonderstellung der Schweiz als Sitzstaat wird das EDA ermächtigt dem CERN über den Zeitraum von 1986 bis 1990 eine...
de
Documents liés (thème secondaire) (38 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
6.4.196431964pdfPropositionRecherche nucléaire Le Département politique fédéral propose que le Conseil fédéral approuve l'accord entre la Suisse et l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire concernant l'octroi d'un prêt qui permette...
fr
13.9.196517934AccordFrance (Autres) Ratifikationsaustausch: 05.03.1968
Inkrafttreten: 05.03.1968
Andere Publikation: RT NU No 9863
Publikation Botschaft BBL (f/d): 1967 II 201/193
Bundesbeschluss - Genehmigung:...
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29.7.197136515pdfNoticeFrance (Général) La coopération avec la France, en ce qui concerne le SUPERCERN, ne rencontre aucun problème particulier. L'acquisition de terrains nécessitera la collaboration des deux pays de même que les questions...
fr
31.5.197236516pdfNoticeRecherche nucléaire En ce qui concerne l'expropriation des terrains nécessaires à la réalisation du projet SUPERCERN, il serait indiqué de procéder au cas par cas plutôt que de faire adopter au Conseil fédéral une...
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8.1.197652844pdfLettreQuestions du siège d'organisations internationales Alors que la France et l'Allemagne produiront des timbres-poste pour commémorer la mise en service de l'accélérateur géant du CERN, l'administration fédérale tente de persuader les PTT de l'intérêt de...
fr
30.1.197652845pdfLettreQuestions du siège d'organisations internationales Les PTT refusent l'émission d'un timbre-poste spécial pour le CERN, mettant en doute l'effet "de propagande" recherché.
fr
26.2.197652846pdfLettreQuestions du siège d'organisations internationales Le CERN prend bonne note de la décision des PTT de ne pas créer un timbre de commémoration comme le font l'Allemagne et la France, soulignant que le CERN ne fait pas de recherche dans le domaine...
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8.12.197650245pdfNoticeRecherche nucléaire En prévision de la visite de l'Ambassadeur Weitnauer à Paris, informations sur les problèmes que posent au CERN les difficultés financières britanniques. La France, dont une partie du SUPERCERN est...
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27.1.197873565pdfNoticeTélécommunication Lors d'une discussion entre le DPF et les PTT, l'importance du projet européen STELLA pour la transmission rapide de données par satellite est soulignée, mais la construction d'une station terrestre...
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[...3.5.1978]73566pdfLettreTélécommunication Une station terrestre sera exploitée au CERN pour l'expérience STELLA. Les PTT suisses se chargeront de l'infrastructure et de l'exploitation, mais transféreront ensuite celles-ci à Loèche....
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