Informations sur la personne dodis.ch/P38683

Fromageot, Henri

* 10.9.1864 Versailles • † 11.9.1949 Versailles

Autres noms: Fromageot, Henri-Auguste
Genre: masculin

Mentionnée dans les documents (27 informations trouvées)

Date	N°		Type	Sujet	Résumé	L
18.10.1907	65095		Accord	Conférences de la paix à La Haye (1899 et 1907)	Acte final de la deuxième Conférence Internationale de la Paix signé à la Haye le 18 octobre 1907.	fr
6.1.1920	44425		Lettre	Société des Nations	Opinion du Ministre de Suisse à Paris au sujet des conditions d’adhésion de la Suisse à la SdN.	fr
8.1.1920	44428		Rapport politique	Société des Nations	Question de l’adhésion à la SdN. Reconnaissance de l’Autriche. La question du Vorarlberg. L’attitude des puissances à l’égard de l’Autriche. La situation politique en Hongrie. La reprise des relations...	fr
10.1.1920	44430		Télégramme	Société des Nations	Incertitudes parmi les hauts fonctionnaires français sur l’interprétation du Conseil suprême à propos de la neutralité suisse.	fr
11.1.1920	44432		Télégramme	Société des Nations	Dutasta ne comprend pas l’excitation de la presse suisse à la suite de la note du Conseil suprême. Personne ne conteste la neutralité permanente de la Suisse; on s’interroge simplement sur ses...	de
23.1.1920	44449		Lettre	Société des Nations	Envoi des notes prises au jour le jour par Ador et Huber. Également: Texte des notes mentionnées ci-dessus pour les journées du 20 au 27 janvier. Annexe de Également: Le Président de...	fr
24.6.1920	44570		Question ordinaire / Petite question	Commission centrale pour la navigation du Rhin	A propos de l’attitude de la Suisse au sein de la Commission centrale du Rhin; suggestions sur la marche à suivre. Également: Rapport sur la première séance de la Commission centrale du...	de
13.12.1920	53551		Compte-rendu	Société des Nations	La délégation suisse auprès de la Société des Nations informe le Département politique des progrès qui ont été faits. Elle nomme en particulier les nouvelles commissions et les délégués présents dans...	fr
27.12.1920	44656		Lettre	Société des Nations	Transmission du rapport établi par Motta concernant la première assemblée de la SdN.	fr
21.3.1923	44907		Note	Zones franches de Haute-Savoie et du Pays de Gex	Le Président du Conseil français conteste les motifs invoqués par le Conseil fédéral pour ne pas ratifier la convention sur les zones franches. A son avis, la convention devrait être mise en...	fr

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