Informations sur la personne

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Niquille, Arsène
Genre: masculin

Mentionnée dans les documents (5 informations trouvées)
DateTypeSujetRésuméL
24.4.191944097pdfRapportSociété des Nations
Volume
House désire des informations sur le Vorarlberg. En tretiens au sujet des réserves proposées par la Suisse en vue d’assurer le maintien de la neutralité: Lord Robert Cecil, House. Le projet d’article...
fr
3.5.191944129pdfLettreConférences de paix de Paris (1919)
Volume
Etat des questions concernant la Suisse qui sont discutées à Paris: la Société des Nations, le droit de passage, le siège, la neutralité de la Savoie et les zones, convention du Gothard, transit,...
fr
13.5.191944146pdfNoteTransit et transports
Volume
Point de vue suisse sur la manière dont la Conférence devrait garantir le libre transit international.

Également: Questions en vue d’un projet de droit de pavillon du Rhin. Annexe de
fr
27.10.191944338pdfLettreNavigation
Volume
Communication de deux textes sur la question de la liberté du transit.


fr
25.2.192144685pdfProcès-verbal du Conseil fédéralConférence de Barcelone sur la liberté du transit (1921)
Volume
Exposé et commentaire des points à l’ordre du jour de la conférence de Barcelone des communications et du transit. Les intérêts suisses à sauvegarder et à faire prévaloir.
de