Informations sur la personne dodis.ch/P32256

Bontems, Charles

Documents reçus (1 informations trouvées)

Date	N°		Type	Sujet	Résumé	L
25.4.1859	41330		Instructions	Frontières et territoire national	Maintien de l’inviolabilité du territoire suisse sur la frontière du Canton du Tessin.	fr

Mentionnée dans les documents (5 informations trouvées)

Date	N°		Type	Sujet	Résumé	L
24.7.1849	41044		Circulaire	Révolution de Mars (1848–1849)	Violation du territoire suisse par des troupes hessoises. Mobilisation de trois divisions. Mise de piquet du contingent fédéral. Convocation de l’Assemblée fédérale pour le 1er août. Désignation du...	fr
10.2.1855	41217		Lettre	Service étranger	Dément que les autorités fédérales tolèrent les engagements de Suisses pour le service étranger.	de
24.4.1859	41329		Procès-verbal du Conseil fédéral	Politique de neutralité	A la suite de rapports sur la situation en Europe et sur proposition du DPF, mise de piquet des troupes chargées de la défense des frontières.	de
4.6.1859	41335		Lettre	Politique de neutralité	Demande d’assouplir les mesures prises par le Conseil fédéral, vu l’hostilité qu’elles suscitent de la part des Tessinois.	fr
21.7.1859	41346		Rapport	Politique de neutralité	Etat des esprits en Valteline face à l’éventualité d’un rattachement à la Suisse.	de