Informations sur la personne

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Borgeaud, Charles
Genre: masculin
Pays de référence: Suisse
Activité: Juriste
Documents rédigés (1 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
27.2.191943954pdfRapportSociété des Nations
Volume
Rapport du Professeur Charles Borgeaud sur sa mission à Paris. Accueil du point de vue suisse par de nombreuses personnalités. Question du siège.

Également: Entretien avec L. Bourgeois: la...
fr
Mentionnée dans les documents (17 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
1.5.191760564pdfLettreÉtats-Unis d'Amérique (USA) (Général) Une brochure sera rédigée pour mieux faire connaître aux citoyens des États-Unis d'Amérique les conditions économiques particulières créées par la guerre en Suisse.
fr
7.5.191743581pdfLettreÉtats-Unis d'Amérique (USA) (Général)
Volume
William Rappard est prêt à travailler à une meilleure entente entre la Suisse et les Etats-Unis. Il soulève le cas de Ritter.
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28.11.191743636pdfProcès-verbalNégociations économiques et financières avec les Alliés (Première guerre mondiale)
Volume
La mission suisse fait rapport sur son activité aux Etats-Unis. Schulthess expose l’état actuel des négociations et charge Rappard de se rendre à Paris.
de
7.11.1918–8.11.191843742pdfRésolutionMaintien de la paix (1890–1918)
Volume
Résolutions votées par la commission pour la Réorganisation du Droit des Gens.

Également: Rapport du professeur Max Huber sur les problèmes que pose la création d’une Société des Nations....
de
12.191843806pdfMemorandum (aide-mémoire)Société des Nations
VolumeVolume
Résumé des initiatives prises par le Conseil fédéral dans l’organisation d’un nouvel ordre international et de celles de la commission chargée de l’étude des questions relatives à la réorganisation du...
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4.12.191854280pdfPropositionSociété des Nations Die Studienkommission für die Neugestaltung des Völkerrechts nach dem Kriege ist überzeugt, dass die Schaffung eines Völkerbundes eine Notwendigkeit ist und im Interesse der Schweiz liegt. Ein...
de
14.12.191843804pdfProcès-verbal du Conseil fédéralSociété des Nations
VolumeVolume
Der Bundesrat wünscht, dass die Schweiz bei einem Beitritt zum Völkerbund ihre Neutralität beibehalten kann und dass ihr eine spezielle Mission im Bereich der Mediation zugeteilt wird.
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7.2.191943921pdfLettreConférences de paix de Paris (1919)
Volume
A propos de la délégation allemande à la conférence. Question de communiquer à la conférence une note sur la neutralité et le projet suisse de Ligue des Nations. Mission de Rappard et Borgeaud.
fr
11.2.191943923pdfProcès-verbal du Conseil fédéralSociété des Nations
Volume
Le DPF soumet au Conseil fédéral un rapport à l’Assemblée fédérale sur le projet de Ligue des Nations élaboré par la commission fédérale d’experts.

Également: Rapport du Conseil fédéral à...
fr
28.3.191944034pdfProcès-verbal du Conseil fédéralSociété des Nations
VolumeVolume
F. Calonder rend compte des résultats de sa mission à Paris en ce qui concerne la Société des Nations. Ont été abordées les questions de la neutralité suisse, du siège de l’organisation ainsi que de...
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