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Vallotton, James
Genre: masculin
Documents reçus (1 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
18.5.192144728pdfLettreSociété des Nations
Volume
Communication du rapport final de la délégation suisse à la conférence de Barcelone.

Également: Rapport sur la convention et statut du régime des voies navigables d’intérêt international...
fr
Mentionnée dans les documents (11 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
27.10.191944338pdfLettreNavigation
Volume
Communication de deux textes sur la question de la liberté du transit.


fr
14.2.192044461pdfTélégrammeSociété des Nations
Volume
Détails sur la séance du Conseil de la SdN au cours de laquelle fut adoptée la résolution relative à la Suisse.


fr
15.2.192054128pdfNoticeSociété des Nations
Volume
Journal de la mission de Londres du 9 au 15 février 1920, lorsque G. Ador et M. Huber se trouvent à Londres pour les négociations entre la Suisse et la Société des Nations concernant l’adhésion de la...
fr
24.4.192044526pdfLettreTransit et transports
Volume
Exposé de la marche à suivre dans les négociations avec les Alliés au sujet de la navigation sur le Rhin.


fr
30.4.192044529pdfProcès-verbal du Conseil fédéralNavigation
Volume
Désignation des délégués suisses à la première session de la nouvelle Commission centrale du Rhin et préparation des instructions dont ils seront munis.


de
4.6.192044557pdfProcès-verbal du Conseil fédéralTransit et transports
Volume
Instructions destinées aux délégués suisses à la Commission centrale du Rhin pour leurs entretiens avec les délégations alliées et neutres à Paris.


de
24.6.192044570pdfQuestion ordinaire / Petite questionCommission centrale pour la navigation du Rhin
Volume
A propos de l’attitude de la Suisse au sein de la Commission centrale du Rhin; suggestions sur la marche à suivre.

Également: Rapport sur la première séance de la Commission centrale du...
de
25.2.192144685pdfProcès-verbal du Conseil fédéralConférence de Barcelone sur la liberté du transit (1921)
Volume
Exposé et commentaire des points à l’ordre du jour de la conférence de Barcelone des communications et du transit. Les intérêts suisses à sauvegarder et à faire prévaloir.
de
31.5.192144734pdfLettreConférence de Barcelone sur la liberté du transit (1921)
Volume
Commentaire sur le déroulement de la conférence de Barcelone et sur la portée des objections formulées par les délégués suisses à rencontre de certaines prétentions, notamment françaises, à libérer la...
fr
22.2.192444964pdfProcès-verbal du Conseil fédéralNavigation
Volume
Rapport de la délégation suisse à la session de la Commission centrale du Rhin et approbation de la résolution concernant les mesures prises à la suite de l’occupation de la Ruhr.


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