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France (2372 documents trouvés): Général (741 documents), Politique (722), Economie (817), Autres (271)
Documents liés (thème principal) (1408 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
1.1.186641534pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Réception du Corps diplomatique à l’occasion de l’an nouveau. Napoléon III fait part du bon souvenir qu’il garde de sa visite en Suisse (1865) et souhaite la renouveler.


de
19.1.186641537pdfLettreFrance (Général)
Volume
Intervention de Kern auprès du Gouvernement pour faire corriger l’interprétation que donne l’Administration française des douanes à l’article 14 du Traité de commerce concernant les droits ad...
fr
12.3.186641540pdfProcès-verbal du Conseil fédéralFrance (Général)
Volume
Plainte d’une firme suisse. Le système français de paiement des droits de douane ne vise pas particulièrement notre pays; un assouplissement pour la Haute-Savoie est souhaitable. Démarche possible,...
de
24.5.186641558pdfRapportFrance (Général)
Volume
Projet de conférence pour résoudre le conflit vers lequel les Puissances s’acheminent. Rappel de la position de la Suisse.


de
26.5.186641559pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Renseignements sur la situation et pessimisme quant au projet de conférence. Une démarche officielle auprès du Ministère français des Affaires étrangères pour la reconnaissance de la neutralité serait...
de
28.5.186641560pdfProcès-verbal du Conseil fédéralFrance (Général)
Volume
Décision d’attendre avant de donner suite à la démarche proposée par Kern.


de
7.6.186641561pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Kern transmet à Drouyn de L’Huys la dépêche du 23 mai. La France entend rester neutre dans le conflit qui se prépare. Le projet de conférence semble compromis, notamment par l’absence de l’Autriche....
de
15.6.186641564pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
De fausses et dangereuses nouvelles circulent à Paris et dans la presse française à propos de l’Armée suisse: nécessité absolue d’y mettre un terme.


de
18.6.186641566pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
A propos du marché des chevaux, la France ne partage pas l’interprétation que donne la Suisse de l’art. 28 du Traité de commerce et ce, malgré la situation régnante. Kern justifie ce point de vue. 		de
5.7.186641568pdfRapport politiqueFrance (Général)
Volume
Satisfaction devant le dénouement rapide de la guerre. Problèmes des passeports et de la Convention monétaire dans le cadre des relations franco-suisses.


de
Documents liés (thème secondaire) (964 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
15.3.19559856AccordFrance (Economie) Vertragstyp: Internationaler Rechtstext bilateral
Gegenstand: 0.67 - Doppelbesteuerung
Vertragspartei: Frankreich
Titel französisch: Echange de lettres confirmant l'accord...
fr
16.3.19559860AccordFrance (Economie) Vertragstyp: Internationaler Rechtstext bilateral
Gegenstand: 0.631 - Zollordnung im allgemeinen
Vertragspartei: Frankreich
Titel französisch: Arrangement entre la Suisse et la...
fr
15.6.195513176pdfNoticeSommet de Genève (1955) Conférence des quatre chefs de Gouvernement: réception des chefs de Gouvernement.
fr
21.6.195534773pdfArrêté fédéralFrance (Politique) Bundesbeschluss über die Genehmigung eines Zusatzes zum Protokoll über die
Verhandlungen, welche die Regelung der Art und Weise der technischen und behördlichen
Zusammenarbeit...
ml
2.7.195511534pdfLettreItalie (Economie)
Volume
Entretien avec le Sous-Secrétaire d'Etat italien aux Affaires étrangères. La discussion concerne le projet de tunnel sous le Grand Saint-Bernard et les problèmes liés à la concurrence entre ce projet...
fr
15.7.195510532AccordFrance (Economie) Conclu: 28.4./15.7.1955; En vigueur: 15.7.1955.
fr
21.7.195512856pdfNoticeSommet de Genève (1955) Le Conseil fédéral tient un dîner en l'honneur des Chefs de Gouvernements présents à Genève en raison de la Conférence de Genève de 1955. Sont invités des nationaux suisses, des employés des Nations...
fr
22.7.195561649pdfPhotoSommet de Genève (1955) Konferenzsaal
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22.7.195561648pdfPhotoSommet de Genève (1955) Bundesrat Max Petitpierre (r.) und US-Präsident Dwight D. Eisenhower (l.) bei der Ankunftsansprache an der Genfer Konferenz der 'Grossen Vier'
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22.7.195561647pdfPhotoSommet de Genève (1955) Bundesrat Max Petitpierre (l.) an der Ehrengarde zur Genfer Vierer-Konferenz mit der UDSSR-Delegation, Ministerpräsident Nikolai Bulganin (r.), Marschall Georgi Schukow (Mitte)
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