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Victor-Emmanuel Ier
Autres noms: Viktor Emanuel I. • Victor Emmanuel I of Sardinia • Victor-Emmanuel Ier • Vittorio Emanuele I
Genre: masculin
Pays de référence: Royaume de Sardaigne
Fonctions (1 informations trouvées)
DateFonctionOrganisationRemarques
1802–1821RoiRoyaume de Sardaigne/Etat
Mentionnée dans les documents (8 informations trouvées)
DateN°TypeSujetRésuméL
23.6.185041080pdfLettreRoyaume de Sardaigne
Volume
Demande, en faveur de la zone de Saint-Julien, des corrections au nouveau système des douanes fédérales.
fr
31.1.185141101pdfLettreRoyaume de Sardaigne
Volume
Bien qu’il estime que par sa nature le commerce entre Genève et la zone soit peu entravé par le nouveau système des douanes fédérales, le Conseil fédéral est disposé à entrer en négociation avec la...
fr
13.5.185141115pdfRapportRoyaume de Sardaigne
Volume
Examen de la politique suisse en matière de tarif ensuite des désirs de la Sardaigne et des demandes de plusieurs cantons. Propose d’entrer en négociation avec Turin.
fr
14.3.185941323pdfNotePolitique de neutralité
Volume
Déclaration de neutralité. La Suisse fera usage de ses droits en Savoie si les circonstances le réclament.


fr
17.3.186041376pdfNoteFrance (Politique)
Volume
Réfutation de la protestation du Conseil fédéral du 15 mars contre la cession de la Savoie à la France.


fr
28.3.186063213pdfMessage du Conseil fédéralFrance (Général) Ausführungen des Bundesrats über die gegenwärtigen Entwicklungen in der Savoyerfrage. Obwohl die Schweiz nicht daran zweifelt, dass Frankreich die Verträge von 1815 einhalten wird, wurden...
de
7.4.186063212pdfNoteRelations multilatérales Le Ministre des affaires ötrangères de France annonce que son pays est prêt à se concerter avec les Puissances sur les clauses relatives à la neutralisation de la Savoie.
fr
23.10.196832378pdfNoticeFrance (Economie) Le Conseil d'Etat du Canton de Genève se montre réservé à l'idée d'une éventuelle révision du régime des zones franches.
fr