Informations sur le nom géographique dodis.ch/G9003

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Nantua
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Documents qui mentionnent ce lieu (7 informations trouvées)
DateTypeSujetRésuméL
19.5.185241137pdfLettreFrance (Autres)
Volume
Sur les tracés possibles de Lyon à Genève ou la Savoie et leurs implications financières.
fr
14.1.190242781pdfNoteFrance (Autres)
Volume
Décisions de la commission française pour l’étude des lignes d’accès au Simplon et leurs répercussions pour la Suisse.


fr
22.2.190242786pdfLettreFrance (Autres)
Volume
Il est souhaitable que le projet de ligne d’accès au Simplon par Frasne—Vallorbe obtienne le plus vite possible l’approbation du gouvernement français. Des démarches pressantes de la C.J.S. auprès de...
fr
30.6.193145629pdfProcès-verbal secret du Conseil fédéralFrance (Politique)
Volume
Rapport du DPF sur les différentes conférences, négociations et prises de position des parties intéressées en Suisse par la question des zones au sujet des négociations avec la France. Discussion du...
fr
15.11.196230299pdfLettreFrance (Economie) L'Ambassadeur de Suisse en France, A. Soldati, fait le point de la situation actuelle concernant la modification du statut des zones franches après un entretien avec l'interlocuteur français, C. de...
fr
12.12.198867467pdfNote d'information au Conseil fédéral [depuis 1987]France (Général) Entretiens entre les ministres des transports suisse et français sur plusieurs aspects des relations franco-suisses en matière de transports internationaux, notamment en relation avec les problèmes du...
fr
17.7.198961192pdfNote d'information au Conseil fédéral [depuis 1987]France (Politique) Le Conseiller fédéral Ogi a cherché avec son homologue français comment éviter l'introduction française d'une taxe compensatoire en réponse à la taxe suisse sur les poids lourds. Étaient abordés...
fr