Informations about subject

Italy (2176 documents found): General (918 documents), Politics (473), Economy (673), Others (390)
Assigned documents (main subject) (1239 records found)
DateNrTypeSubjectSummaryL
31.1.184941013pdfNoteKingdom of Sardinia
Volume
En réponse à une note sarde du 23 janvier, le Conseil fédéral rappelle sa conduite envers les réfugiés italiens et l’attitude de ces derniers au Tessin.
fr
15.2.184941014pdfProposalItaly (General)
Volume
Sa neutralité rend inopportune la participation de la Confédération à la Conférence de Bruxelles sur la question italienne.
de
27.6.185941338pdfLetterItaly (General)
Volume
Kern est chargé de solliciter l’intervention de la France pour que cessent les menées contre la Suisse en Italie.
de
8.7.185941342pdfNoteSecond Italian War of Independence (1859)
Volume
Réponse aux protestations du Conseil fédéral quant à la participation de régiments exclusivement suisses aux événements de Pérouse.
fr
8.7.185941343pdfNoteSecond Italian War of Independence (1859)
Volume
Assure le Conseil fédéral de la volonté du Gouvernement sarde de mettre fin aux menées dirigées contre la Suisse.
fr
11.7.185941344pdfNoteItaly (Politics)
Volume
La Suisse rejette l’accusation de s’être montrée partiale en faveur de l’Autriche pendant la guerre.
fr
6.5.186033606pdfTelegramItaly (Politics) Le président de la Confédération suisse est informé que les troupes de Garibaldi sont parties en Sicile.
fr
5.9.186041404pdfReportItaly (Politics)
Volume
Implications possibles pour la neutralité de la Suisse de l’évolution de la situation politique en Italie.
fr
13.10.186041410pdfReportItaly (Economy)
Volume
Annonce l’application du tarif piémontais en Italie méridionale et les nouvelles dispositions sur les représentations diplomatiques et consulaires italiennes.
fr
24.12.186041415pdfReportItaly (Others)
Volume
Conversation avec Cavour sur les bruits d’annexion du Tessin et sur la politique de Napoléon III.


fr
Assigned documents (secondary subject) (937 records found)
DateNrTypeSubjectSummaryL
1.10.197651548pdfMemoDouble taxation Suivi de l'évolution des accords fiscaux avec l'Italie et état des lieux de l'acceptation du nouvel accord, lié avec celui sur les frontaliers. Il faut convaincre la commission compétente du Conseil...
fr
4.10.197648456pdfMinutes of the Federal CouncilSeveso Disaster (1976)
Volume
Suite à la catastrophe de Seveso, une délégation suisse a rencontré des représentants de la Région lombarde. La coopération suisse pourrait se concrétiser par la construction d'écoles et l'apport de...
ml
7.10.197648158pdfLetterSeveso Disaster (1976) Nel contesto del disastro di Seveso, risposta del Presidente della Regione Lombardia a Francesca Pometta a proposito della costruzione di una scuola materna nel comune di Seveso. Viene menzionata una...
it
8.10.197648156pdfMemoDisaster aid Im Gegensatz zur Stadt Wien wird die Schweiz keine Familien aus dem italienischen Erdbebengebiet in Friaul empfangen. So verhindert man nicht nur Familientrennungen, sondern auch Aussiedlungen.
de
27.10.197652063pdfReportItaly (General) Rapport complémentaire suite aux questions posées par la Commission du CE chargée de l'examen des projets d'arrêtés fédéraux approuvant des accords italo-suisses sur l'imposition des frontaliers et la...
fr
17.11.197651557pdfMinutes of the Federal CouncilDouble taxation Approbation par le Conseil des États des accords italo-suisses sur la double imposition et sur l'imposition des frontaliers. Le Conseil fédéral, pour montrer la bonne volonté de la Suisse à l'égard de...
ml
30.11.197652064pdfMinutesItaly (General) Séance de la Commission du CE chargée de l'examen des projets d'arrêtés fédéraux approuvant des accords italo-suisses sur l'imposition des frontaliers et la double imposition. Rappel des faits et...
fr
197714758Bibliographical referenceNeutrality policy Stettler, Bernhard, Die Stellung der Schweiz zum Sanktionssystem des Völkerbundes, von 1919 bis zur Anwendung gegen Italien 1935/36 / Bernhard Stettler, Bern ; Frankfurt am Main [etc.] : P....
de
11.1.197749428pdfMemoDouble taxation
Volume
Les velléités parlementaires du côté suisse accroissent le risque que les députés italiens critiquent l’accord de double-imposition (avantageux pour la Suisse) et que l’accord sur les frontaliers...
fr
27.1.197749628pdfMemoSetting up and integration Historique, évolution et portée actuelle de la trentaine des traités d'établissement conclus par la Suisse. Le droit international général n'oblige pas un État à traiter, dans ses lois, les étrangers...
fr