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Moriaud, Paul
Mentioned in the documents (3 records found)
DateNrTypeSubjectSummaryL
7.11.1918-8.11.191843742pdfResolutionPeacekeeping (1890–1918)
Volume
Résolutions votées par la commission pour la Réorganisation du Droit des Gens.

Également: Rapport du professeur Max Huber sur les problèmes que pose la création d’une Société des Nations....
de
12.191843806pdfMemorandum (aide-mémoire)League of Nations
VolumeVolume
Résumé des initiatives prises par le Conseil fédéral dans l’organisation d’un nouvel ordre international et de celles de la commission chargée de l’étude des questions relatives à la réorganisation du...
fr
11.2.191943923pdfMinutes of the Federal CouncilLeague of Nations
Volume
Le DPF soumet au Conseil fédéral un rapport à l’Assemblée fédérale sur le projet de Ligue des Nations élaboré par la commission fédérale d’experts.

Également: Rapport du Conseil fédéral à...
fr